Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

Dernier Conseil Communautaire

 

CC2017Vote

 

- Tableau récapitulatif du Conseil Communautaire du lundi 29 octobre 2018

Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2 - Travaux et mise en technique discrète câble ORANGE - Av. Louis Chabran à Pernes – Convention

Délibération 3 - Dérogations au repos dominical pour 2019 pour les commerces de Sorgues

Délibération 4 - Dérogations au repos dominical pour 2019 pour les commerces de Monteux

Délibération 5 - Convention co-maîtrise d'ouvrage ASA du Canal de Carpentras et CCSC - Travaux Jules Fabre Monteux

Délibération 6 - Commune de Bédarrides - Transfert à la CCSC des ouvrages hydrauliques et des espaces verts ZAC des Garrigues

Délibération 7 - Budget Principal - Intégration de dépenses en investissement amélioration de la flotte

Délibération 8 - Adhésion de la CCSC à l'Association French Tech Grande Provence et désignation de représentants

Délibération 9 - Signature convention avec le Département haut débit - 2ème plan déploiement

Délibération 10 - Signature d'une convention de mandat avec Monteux pour aménagement parking terrain Notre Dame

Délibération 12 - Rapport d'activité 2017 du SMBVA

Délibération 13 - Modification cahier des charges cession propriété Bd Dampeine à Monteux

Délibération 14 - Don 5000 € dans le cadre de la solidarité communes audoises 2018

Délibération 15 - Transfert convention et avenant n° 1 Sté OMBRIPARK2 parking P1 Beaulieu

 

 

Retrouvez prochainement la délibération manquante du Conseil Communautaire du 29 octobre 2018.


Merci de votre compréhension.