Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi  de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

Dernier Conseil Communautaire

 

CC2017Vote

 - Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Communautaire du 3 juin 2019

 

Délibération 1 - Donné acte des décisions

Délibération 2 - Convention avec ORANGE pour les travaux d'effacement et mise en technique des câbles de communication

Délibération 3 - Commune de Bédarrides - Fin de mise à disposition d'une tondeuse ISEKI

Délibération 4 - Changement de tier pour le paiement de la subvention 2019 de l’association ADTHV

Délibération 5 - Ligne de trésorerie - Autorisation

Délibération 6 - Budget principal - Intégration des dépenses d'amélioration d'un véhicule et d'un compacteur en investissement ADP et Sorgues

Délibération 7 - modification du tableau des effectifs de la CCSC

Délibération 8 - Prise en charge de la formation poids lourd et code pour deux agents de la CCSC

Délibération 9 - Additif à la délibération CC444.110.12.2018-4 - Mise en place du RIFSEEP

Délibération 10 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire - Accord Local

Délibération 11 - Signature d'une convention de partenariat FACTORYZ - Demande Subvention Région Cret

Délibération 12 - Subvention à l'Association la Bricothèque - Fab Lab Pernes les Fontaines

Délibération 13 - Convention de billetterie entre l'OTI et le Parc SPIROU

Délibération 14 - Convention de partenariat entre l'OTI et l'entreprise OTIPASS et VPA

Délibération 15 - Convention de MAD de Fast Chargeur Bosch à l'OTI entre le SMAEV et la CCSC

Délibération 16 - SMOP Approbation du nouveau projet des statuts en vue de l'exercice des compétences GEMAPI et Hors GEMAPI

Délibération 17 - Demande de subvention auprès de la région sud PACA Aménagement Place de la juiverie à PLF

Délibération 18 - Demande de subvention auprès de la Région Sud PACA dossier Récup Agri