Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi  de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

Dernier Conseil Communautaire

 

 

 

TuileProchainConseil

 

 

 - Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Communautaire du 14 décembre 2020

 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires

Délibération n°2 - Remplacement de Madame Nathalie GIBERT KANTÉ conseillère communautaire démissionnaire au sein des commissions thématiques de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat

Délibération n°3 - Syndicat Mixte du Bassin versant Sud-Ouest Mont Ventoux (EPAGE)­Modification de la délibération N°DE/44/5.3/20.07.2020-21 - Désignation de délégués

Délibération n°4 - Syndicat Mixte des eaux de la Région Rhône Ventoux- Modification de la délibération N° DE/44/5.3/20.07.2020-23 Désignation de délégués

Délibération n°5 - Dérogations au repos dominical pour 2021 pour les commerces de Monteux

Délibération n°6 - Désignation des représentants aux Conseils d'Administration des collèges et lycées du territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat

Délibération n°7 - Budget 2020- Avis de la Chambre Régionale des Comptes pour un paiement d'échéances d'emprunt DEXIA transférés par la CCPRO

Délibération n°8 - Budget 2021 - Ouverture de crédit avant le vote du Budget

Délibération n°9 - Budget 2020 - Décision modificative n°1

Délibération n°10 - Budget annexe 2020 Saint Hilaire 2 - Décision modificative n° 1

Délibération n°11 - Budget annexe 2020 ZAC des Escampades - Décision modificative n° 1

Délibération n°12 - Budget annexe 2020 Zone d'activité de la Plaine du Grenache - DMP n° 1

Délibération n°13 - Signature de l'avenant n°1 au Contrat Régional d'Equilibre Territorial II 2019- 2022

Délibération n° 14 - Adhésion Bédarrides Sorgues Transfert biens meubles et immeubles à la CCSC

Délibération n°15 - Participation 2020 au Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues

Délibération n° 16 - Budget annexe Pérussier - Plan relance Covid annulation titres DM n° 1

Délibération n° 17 - Convention Département de Vaucluse contribution solidarité territoriale crise COVID

Délibération n° 18 - ZAC Escampades-Convention financière Syndicat Rhône Ventoux extension réseaux

Délibération n° 19 - ZA Plaine du Grenache-Annule et remplace délib n°74 du 20072020 Convention financière Rhône Ventoux

Délibération n° 20 - ZAC Beaulieu-Convention servitude ENEDIS pour canalisation souterraine

Délibération n° 21 - Fin mise à dispo véhicules et sortie actif - annule et remplace délib 16 du 16.12.2019

Délibération n° 22 - Contrat partenariat traitement consommables usagés Sté PRINTERREA

Délibération n° 23 - Convention CDG 84 adhésion service assistance remplacement

Délibération n° 24 - Versement part variable 2020 RILE Initiative Ventoux Terres de Vaucluse convention partenariat

Délibération n° 25 - Demande de financement gestion fonds prêt COVID Initiative Terres de Vaucluse et Initiative Ventoux

Délibération n° 26 - Cession parcelle Saint Hilaire Monteux-Annule délib 27 du 25.06.2018

Délibération n° 27 - Cession propriété ZAC des Escampades Chemin la Tapy Monteux

Délibération n° 28 - Adhésion RISINGSud approbation statuts et désignation élu CCSC

Délibération n° 29 - AGV de Sorgues - Dde subvention fonctionnement 2020 au Département

Délibération n° 30 - Garantie emprunt PLUS PLAI GDH résidence Arôma Bédarrides

Délibération n° 31 - Garantie emprunt PLS GDH résidence Arôma Bédarrides

Délibération n° 32 - Garantie emprunt PLUS PLAI HLM UNICIL ZAC Beaulieu

Délibération n° 33 - Garantie emprunt PHB HLM UNICIL ZAC Beaulieu

Délibération n° 34 - Avenant n° 1 convention habitat multi-site n° 2 entre la CCSC et l'EPF

Délibération n° 35 - Tarifs des prestations et produits mis en vente par l'OTI ou les BIT

Délibération n° 36 - Rapport d'activités 2019 SMBVA

Délibération n° 37-Convention tripartite SPL CCSC Monteux - Signature avenant n° 5

Délibération n° 38 - CRAC 2019 SPL Territoire Vaucluse centre-ville Monteux

Délibération n° 39 - CRAC 2019 SPL Territoire Vaucluse quartier Beaulieu Mourgues Extension urbaine