Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

CC2017Vote

 

 

 - Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Communautaire du 30 octobre 2017

 

 

Délibération n° 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n° 2 - Recomposition du Comité Technique
Délibération n° 3 - Adhésion au contrat d'assurance groupe mis en place par le Centre de Gestion de Vaucluse pour la couverture des risques statuaires
Délibération n° 4 - Dérogations au repos dominical pour 2018 pour les commerces de Sorgues

Délibération n° 5 - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du Service Public du Traitement des Déchets Ménagers

Délibération n° 6 - Rapport d'activité 2016 du syndicat mixte pour le SCOT du Bassin de Vie d'avignon (SMBVA)
Délibération n° 7 - Complément de Subvention à Initiative Ventoux au titre de l'accompagnement à la création d'entreprise
Délibération n° 8 - Commission de la Vie Communautaire - Modification d'un représentant pour la commune de MONTEUX
Délibération n° 9 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la CCSC et POLE EMPLOI
Délibération n° 10 - Lancement de l'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial de la CCSC
Délibération n° 11 - Programme Local de 'Habitat des Sorgues du Comtat 2012-2017 - Adoption du bilan annuel 2016
Délibération n° 12 - Travaux pour l'effacement et la mise en technique discrète des câbles téléphoniques existants d'ORANGE, Route d'Entraigues sur SORGUES
Délibération n° 13 - Travaux pour l'effacement et la mise en technique discrète des câbles téléphoniques existants d'ORANGE, Avenue Edouard Grangier sur MONTEUX
Délibération n° 14 - Mise à disposition d'un dossier de marché subséquent issu d'un accord cadre relatif à la fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes - signatures avec UGAP

Délibération n° 15 - Budget Général - Admission en non-valeur pour la déchetterie
Délibération n° 16 - Compétence Tourisme - Budget 2017 de l'Office de Tourisme Intercommunal

Délibération n° 17 - Modification règlement intérieur du CISPD suite à l'intégration de Bédarrides et Sorgues
Délibération n° 18 - Désignation des Conseillers Communautaires au CISPD
Délibération n° 19 - Amicale du personnel des Sorgues du Comtat - Demande de subvention 2017