Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi  de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

 

 

TuileProchainConseil

- Tableau récapitulatif des délibérations du
Conseil Communautaire du lundi 14 septembre 2020 

  

Délibération n° 1 - Donné acte des décisions communautaires

Délibération n° 2 - Approbation règlement intérieur

Délibération n° 3 - Délégations données au bureau communautaire

Délibération n° 4 - Création commission accessibilité personnes handicapées

Délibération n° 5 - Désignation conseillers communautaires au CISPD

Délibération n° 6 - Désignation conseiller communautaire à l'AMAV

Délibération n° 7 - Désignation conseillers communautaires au GAL du SMAEV

Délibération n° 8 - Désignation membres CIID

Délibération n° 9 - Création commission consultative services publics locaux

Délibération n° 10 - Plaine du Grenache-Contractualisation avec le Département-Modification dde subvention

Délibération n° 11 - Désignation représentants socio-pro CE OTI

Délibération n° 12 - Tarifs 2021 taxe de séjour

Délibération n° 13 - Garantie d'emprunt SFHE Les Clémentines à Monteux - Réaménagement emprunts CDC

Délibération n° 15 - Rapport d'activités 2019 du SMBS

Délibération n° 16 - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du SPANC du Syndicat Rhône Ventoux

Délibération n° 17 - Rapport annuel 2019 prix et qualité service Eau Potable du Syndicat Rhône Ventoux

Délibération n° 18 - Convention aménagement paysager avec le Département RD 942 échangeur raccordement ouest Monteux

Délibération n° 19 - Budget Principal - Intégration dépenses amélioration benne OM Monteux

 

 

Retrouvez prochainement la délibération manquante du
Conseil Communautaire du 14 septembre 2020.


Merci de votre compréhension.