- Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Communautaire du 16 septembre 2019
Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération 2 - Contractualisation avec le Département de Vaucluse année 2019
Délibération 3 - Modification des statuts CCSC
Délibération 4 - SMBS approbation statuts
Délibération 5 - Rapport d'activités 2018 SMBS
Délibération 6 - Syndicat Rhône Ventoux rapport annuel 2018 prix et qualité SPANC
Délibération 7 - Rapport annuel 2018 EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux
Délibération 8 - Demande exemption dispositif SRU BEDARRIDES
Délibération 10 - Contrat groupe prévoyance signature contrat COLLECTEAM
Délibération 11 - Modification règlement intérieur formation indemnité mission agents
Délibération 12 - Modification du tableau des effectifs de la CCSC
Délibération 13 - SMAEMV - Approbation charte Parc naturel régional Mont Ventoux
Délibération 14 - Dépenses à imputer au compte fêtes et cérémonies Budget annexe OTI
Délibération 15 - DM n° 1 Budget annexe 2019 OTI
Délibération 16 - Modification intitulé compte dépôt taxe séjour budget 2019 OTI
Délibération 17 - DM n° 1 Budget annexe 2019 ZAC des Mourgues
Délibération 18 - DM n° 1 Budget annexe 2019 Pérussier
Délibération 19 - DM n° 1 Budget Général 2019
Délibération 20 - ASA des Mayres et Fossés de Pernes participation 2019
Délibération 21 - Approbation contrat mobilier usager avec Eco Mobilier
Délibération 22 - Renouvellement convention collecte ECODDS
Délibération 23 - Avenant n° 2 convention déploiement FttH zone privée
Délibération 24 - Avenant n° 1 convention multipartite réhabilitation Via Venaissia
Délibération 25 - SMOP désignation délégués CCSC
Délibération 26 - Convention ASA Canal de Carpentras dévoiement réseau rue Jules Fabre Monteux
Délibération 27 - Convention financement temporaire au Département signalisation ZAC Beaulieu
Délibération 28 - Convention SEV enfouissement réseaux Althen
Délibération 29 - Convention financement SEV enfouissement réseaux Bédarrides tranches 1 et 2
Délibération 30 - Convention financement SEV enfouissement réseaux Bédarrides tranche 3
Délibération 31 - Convention ORANGE France enfouissement câbles rue Portalet Quai des Lices Pernes
Délibération 32 - Convention ORANGE France enfouissement câbles Traverse de la Broche Pernes
Délibération 33 - Intégration parc véhicule benne OM COGA
Délibération 34 - Avenant n° 1 Programme très haut débit Département
Délibération 35 - Approbation règlement de collecte des déchets ménagers
Délibération 36 - Motion de soutien suppression cabinet juge instruction Carpentras
Délibération 37 - Avenant n° 3 convention aménagement tripartite SPL Territoire Vaucluse
Délibération 38 - Convention co-maîtrise d'ouvrage réhabilitation Centre Ancien Sorgues