Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi  de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

 

 

 

 

 • Conseil Communautaire du 18 mars 2019 

 - Tableau récapitulatif

Délibération 1-2019-Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2-2019-Rapport d'orientations budgétaires exercice 2019

Délibération 3-2019-Budget Général - Admission en non-valeur pour la déchetterie

Délibération 4-2019-Budget annexe Pérussier - Admissions en non-valeur

Délibération 5-2019-Budget 2019-Ouverture de crédit avant le vote du Budget

Délibération 6-2019-Dépenses d'amélioration de la flotte auto - Dépenses en investissement pernes

Délibération 7-2019-Monteux-Demande aide financière DETR 2019 aménagement rue Jules Fabre

Délibération 8-2019-Contrat de ville Monteux - Abattement TFPB résidences Grand Delta Habitat

Délibération 9-2019-Signature convention ORANGE France - Enfouissement câbles rue Jules Fabre Monteux

Délibération 10-2019-Fin de mise à dispo véhicule à Bédarrides

Délibération 11-2019-SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Augmentation capital et modification des statuts

Délibération 12-2019-CHSCT-Modif nombre représentants du personnel institution paritarisme

Délibération 13-2019-La Start'up est dans le pré - soutien financier logistique et RH

Délibération 14-2019-Signature bail NJ FINANCIERE parking baron à Sorgues

 

 

 

 • Conseil Communautaire du 18 février 2019

- Tableau récapitulatif

Délibération 1-Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2-Complément participation 2018 au Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée de la Nesque

Délibération 3-Signature convention ORANGE France usage candélabres exploitation réseau fibres optiques communes CCSC

Délibération 4-Tarifs des prestations et des produits mis en vente par l'OTI et les BIT- Modif tarif timbre

Délibération 5-Compétence optionnelle EAU - Définition intérêt communautaire

Délibération 6-Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte de la Région Rhône Ventoux

Délibération 7-Signature convention de partenariat 2019-2020 avec la FREDON PACA pour la lutte contre le chancre coloré du platane

Délibération 8-Signature convention avec l'Association PIAF pour la distribution du journal intercommunal

Délibération 9-Désignation conseiller communautaire à l'Association Syndicale Libre Beaulieu Développement à Monteux

Délibération 10-Elaboration du SRADDET - Avis de la CCSC

Délibération 11-Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement

Délibération 12-2019-Concession aménagement SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Avenant 1BIS

Délibération 13-Subvention 2018 à l'Association de Médiation d'Aide aux Victimes

Délibération 14-Convention de partenariat 2019 entre la CCSC et l'AMAV

Délibération 15-Approbation de la modification des statuts et composition du comité syndical du SMBVA

Délibération 16-Signature convention de partenariat 2019 avec Vaucluse Provence Attractivité et versement cotisation 2019

Délibération 17-Subvention 2018 à l'Association ADTHV Provence Rhône Ventoux

Délibération 18-ZAC Quartier Beaulieu -Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Délibération 19-ZAC des Mourgues - Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE