• Conseil Communautaire du 13 novembre 2019
Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération 2 - Zone Plaine du Grenache à Bédarrides - Achat terrain 65806 appartenant à la commune de Bédarrides
Délibération 4 du 13112019-Mise à dispo par la commune de Monteux voirie Lotissement Les Cyprès
Délibération 6 du 13112019-Déclassement domaine public ZAC Quartier Beaulieu transfert domaine privé
Délibération 7 du 13112019-ZAC Quartier Beaulieu Vente Snack-restaurant
Délibération 8 du 13112019-Signature protocole engagement dispositif national Territoire d'Industrie
Délibération 9 du 13112019-Décision budgétaire modificative n° 2 Budget Principal 2019
Délibération 10 du 13112019-Indemnité de conseil au Receveur communautaire
Délibération 11 du 13112019-Signature CRET2 2019-2022
Délibération 12 du 13112019-Versement subvention exceptionnelle à l'association FLYFM
Délibération 14 du 13112019-Rapport d'activités 2018 Syndicat Rhône Ventoux
Délibération 15 du 13112019-Rapport d'activités 2018 du SMBVA
Délibération 16 du 13112019-Rapport d'activités 2018 de l'AURAV
Délibération 17 du 13112019-Signature convention utilisation plateforme APIDAE OTI
Délibération 18 du 13112019-Rapport annuel 2018 prix et qualité du service du traitement des déchets
Délibération 20 du 13112019-Contrat de ville Monteux avenant 1 abattement TFPB avec Mistral Habitat
Délibération 22 du 13112019-Cession terrain à la Micaline Confiserie Clavel ZAC Escampades 2 Monteux
Délibération 23 du 13112019-Dérogations repos dominical 2020 commerces Sorgues
Délibération 24 - Création servitude de passage lieudit l'Espérance à Pernes
Délibération 25 du 13112019-Développement boucles cyclo VTC territoire CCSC Demande subvention CRET2
Délibération 26 du 13112019-Demande subvention CRET2 aménagement Eco quartier Beaulieu
• Conseil Communautaire du 16 septembre 2019
Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération 2 - Contractualisation avec le Département de Vaucluse année 2019
Délibération 3 - Modification des statuts CCSC
Délibération 4 - SMBS approbation statuts
Délibération 5 - Rapport d'activités 2018 SMBS
Délibération 6 - Syndicat Rhône Ventoux rapport annuel 2018 prix et qualité SPANC
Délibération 7 - Rapport annuel 2018 EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux
Délibération 8 - Demande exemption dispositif SRU BEDARRIDES
Délibération 10 - Contrat groupe prévoyance signature contrat COLLECTEAM
Délibération 11 - Modification règlement intérieur formation indemnité mission agents
Délibération 12 - Modification du tableau des effectifs de la CCSC
Délibération 13 - SMAEMV - Approbation charte Parc naturel régional Mont Ventoux
Délibération 14 - Dépenses à imputer au compte fêtes et cérémonies Budget annexe OTI
Délibération 15 - DM n° 1 Budget annexe 2019 OTI
Délibération 16 - Modification intitulé compte dépôt taxe séjour budget 2019 OTI
Délibération 17 - DM n° 1 Budget annexe 2019 ZAC des Mourgues
Délibération 18 - DM n° 1 Budget annexe 2019 Pérussier
Délibération 19 - DM n° 1 Budget Général 2019
Délibération 20 - ASA des Mayres et Fossés de Pernes participation 2019
Délibération 21 - Approbation contrat mobilier usager avec Eco Mobilier
Délibération 22 - Renouvellement convention collecte ECODDS
Délibération 23 - Avenant n° 2 convention déploiement FttH zone privée
Délibération 24 - Avenant n° 1 convention multipartite réhabilitation Via Venaissia
Délibération 25 - SMOP désignation délégués CCSC
Délibération 26 - Convention ASA Canal de Carpentras dévoiement réseau rue Jules Fabre Monteux
Délibération 27 - Convention financement temporaire au Département signalisation ZAC Beaulieu
Délibération 28 - Convention SEV enfouissement réseaux Althen
Délibération 29 - Convention financement SEV enfouissement réseaux Bédarrides tranches 1 et 2
Délibération 30 - Convention financement SEV enfouissement réseaux Bédarrides tranche 3
Délibération 31 - Convention ORANGE France enfouissement câbles rue Portalet Quai des Lices Pernes
Délibération 32 - Convention ORANGE France enfouissement câbles Traverse de la Broche Pernes
Délibération 33 - Intégration parc véhicule benne OM COGA
Délibération 34 - Avenant n° 1 Programme très haut débit Département
Délibération 35 - Approbation règlement de collecte des déchets ménagers
Délibération 36 - Motion de soutien suppression cabinet juge instruction Carpentras
Délibération 37 - Avenant n° 3 convention aménagement tripartite SPL Territoire Vaucluse
Délibération 38 - Convention co-maîtrise d'ouvrage réhabilitation Centre Ancien Sorgues
• Conseil Communautaire du 3 juin 2019
Délibération 1 - Donné acte des décisions
Délibération 3 - Commune de Bédarrides - Fin de mise à disposition d'une tondeuse ISEKI
Délibération 4 - Changement de tier pour le paiement de la subvention 2019 de l’association ADTHV
Délibération 5 - Ligne de trésorerie - Autorisation
Délibération 7 - modification du tableau des effectifs de la CCSC
Délibération 8 - Prise en charge de la formation poids lourd et code pour deux agents de la CCSC
Délibération 9 - Additif à la délibération CC444.110.12.2018-4 - Mise en place du RIFSEEP
Délibération 12 - Subvention à l'Association la Bricothèque - Fab Lab Pernes les Fontaines
Délibération 13 - Convention de billetterie entre l'OTI et le Parc SPIROU
Délibération 14 - Convention de partenariat entre l'OTI et l'entreprise OTIPASS et VPA
Délibération 15 - Convention de MAD de Fast Chargeur Bosch à l'OTI entre le SMAEV et la CCSC
Délibération 18 - Demande de subvention auprès de la Région Sud PACA dossier Récup Agri
• Conseil Communautaire du 15 avril 2019
Délibération 1-Donné acte des décisions communautaires
Délibération 2-Compte Administratif 2018
Délibération 3-Approbation Comptes de Gestion 2018
Délibération 4-Budget Général-Affectation résultat 2018
Délibération 5-Vote du taux de TEOM 2019
Délibération 6-Vote du taux de CFE 2019
Délibération 7-Vote du taux de taxe d'habitation 2019
Délibération 8-Vote du taux de taxe foncière propriétés bâties 2019
Délibération 9-Vote taux taxe foncière propriétés non bâties 2019
Délibération 10-Vote du Budget Primitif 2019
Délibération 11-ZAC des Gaffins Affectation résultat 2018
Délibération 12-ZAC des Gaffins Vote du Budget 2019
Délibération 13-ZAC des Escampades Affectation résultat 2018
Délibération 14-ZAC des Escampades Vote du Budget 2019
Délibération 15-ZAC des Mourgues Affectation résultat 2018
Délibération 16-ZAC des Mourgues Vote du Budget 2019
Délibération 17-ZAC de Beaulieu Affectation résultat 2018
Délibération 18-ZAC de Beaulieu Vote du Budget 2019
Délibération 19-Site du Pérussier Affectation résultat 2018
Délibération 20-Site du Pérussier-Vote du Budget 2019
Délibération 21-Saint Hilaire II Affectation résultat 2018
Délibération 22-Saint Hilaire II Vote du Budget 2019
Délibération 23-SPANC Affectation résultat 2018
Délibération 24-SPANC Vote du Budget 2019
Délibération 25-OTI Affectation résultat 2018
Délibération 26-OTI Vote du Budget 2019
Délibération 27-Attributions de compensations 2019
Délibération 28-Subventions 2019 UPV RILE POLE EMPLOI
Délibération 29-Prise en charge OTI hébergement tour-opérateurs
Délibération 30-Rapport annuel 2018 SPANC
Délibération 31-Bilan 2018 acquisitions cessions CCSC
Délibération 32-Compte personnel de formation plafonds prise en charge
Délibération 33-Octroi congé bonifié agent CCSC
Délibération 34-OTI Nomination nouveau Directeur
Délibération 35-SIDOMRA désignation délégués suppléants et modification statuts
Délibération 36-Mise à dispo EPAGE ENS Confines
Délibération 37-Commission suivi site EURENCO CAPL désignation représentants CCSC
Délibération 38-ZAC Beaulieu - Signature avenant snack de la Dune
Délibération 39-Signature convention cadre ENEDIS cartographie territoire Vaucluse
• Conseil Communautaire du 18 mars 2019
Délibération 1-2019-Donné acte des décisions communautaires
Délibération 2-2019-Rapport d'orientations budgétaires exercice 2019
Délibération 3-2019-Budget Général - Admission en non-valeur pour la déchetterie
Délibération 4-2019-Budget annexe Pérussier - Admissions en non-valeur
Délibération 5-2019-Budget 2019-Ouverture de crédit avant le vote du Budget
Délibération 6-2019-Dépenses d'amélioration de la flotte auto - Dépenses en investissement pernes
Délibération 7-2019-Monteux-Demande aide financière DETR 2019 aménagement rue Jules Fabre
Délibération 8-2019-Contrat de ville Monteux - Abattement TFPB résidences Grand Delta Habitat
Délibération 10-2019-Fin de mise à dispo véhicule à Bédarrides
Délibération 11-2019-SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Augmentation capital et modification des statuts
Délibération 12-2019-CHSCT-Modif nombre représentants du personnel institution paritarisme
Délibération 13-2019-La Start'up est dans le pré - soutien financier logistique et RH
Délibération 14-2019-Signature bail NJ FINANCIERE parking baron à Sorgues
• Conseil Communautaire du 18 février 2019
Délibération 1-Donné acte des décisions communautaires
Délibération 5-Compétence optionnelle EAU - Définition intérêt communautaire
Délibération 6-Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte de la Région Rhône Ventoux
Délibération 10-Elaboration du SRADDET - Avis de la CCSC
Délibération 11-Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement
Délibération 12-2019-Concession aménagement SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Avenant 1BIS
Délibération 13-Subvention 2018 à l'Association de Médiation d'Aide aux Victimes
Délibération 14-Convention de partenariat 2019 entre la CCSC et l'AMAV
Délibération 17-Subvention 2018 à l'Association ADTHV Provence Rhône Ventoux
Délibération 18-ZAC Quartier Beaulieu -Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Délibération 19-ZAC des Mourgues - Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE