• Conseil Communautaire du 8 mars 2021
Délibération n° 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n° 2 - Elaboration d'un pacte de gouvernance
Délibération n° 3 - Comptes Administratifs 2020 principal et annexes
Délibération n° 4 - Approbation Comptes de Gestion 2020 Principal et budgets annexes
Délibération n° 5 - Compte Administratif 2020 SPANC
Délibération n° 6 - Approbation Compte Gestion 2020 SPANC
Délibération n° 7 - Compte Administratif 2020 OTI
Délibération n° 8 - Approbation Compte Gestion 2020 OTI
Délibération n° 9 - Bilan annuel 2020 des opérations immobilières CCSC
Délibération n° 10 - Rapport d'orientations budgétaires 2021
Délibération n° 11 - Ralliement procédure renégociation contrat groupe assurance CDG84
Délibération n° 12 - Approbation plan prévention bruit dans l’environnement (PPBE) CCSC
Délibération n° 13 - Mise à disposition - Jardin de la Mairie à la CCSC par Monteux
Délibération n° 14 - Rapport d'activité 2019 EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux
Délibération n° 15 - Demande de subvention auprès du CD84 - Planter 20 000 arbres en Vaucluse
Délibération n° 16 - Dépôt candidature CITEO extension consignes tri convention accompagnement
Délibération n° 17 - Appel à projet ‘Plus en avant’ du Vaucluse - Création plateforme déchets verts
Délibération n° 18 - Signature protocole Département84 - Accès ZA Marquette sécurisation RD942
Délibération n° 19 - ZA la Marquette-Concession aménagement SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Délibération n° 20 - Etude sur le développement d’un incubateur économie circulaire CCSC
Délibération n° 21 - OTI Porte du Ventoux - Engagement référentiel de qualité accueil vélo
→ Les comptes administratifs et les comptes de gestion sont consultables en version papier
au siège de la Communauté de Communes aux heures d’ouverture.
• Conseil Communautaire du 25 janvier 2021
Délibération N°1 - Donné acte des décisions
Délibération N°2 - Compétence Mobilité - Modification des statuts de la CCSC
Délibération N°5 - OTI Convention billetterie PARC SPIROU
Délibération n°6 - OTI - Mesure exceptionnelle de gratuité des partenariats touristiques pour 2020
Délibération N°7 - Syndicat d’Aménagement de la Nesque - Participation 2021
Délibération N°9 - Convention collecte déchets D3E avec OCAD3E