• Conseil Communautaire du 3 juin 2019
Délibération 1 - Donné acte des décisions
Délibération 3 - Commune de Bédarrides - Fin de mise à disposition d'une tondeuse ISEKI
Délibération 4 - Changement de tier pour le paiement de la subvention 2019 de l’association ADTHV
Délibération 5 - Ligne de trésorerie - Autorisation
Délibération 7 - modification du tableau des effectifs de la CCSC
Délibération 8 - Prise en charge de la formation poids lourd et code pour deux agents de la CCSC
Délibération 9 - Additif à la délibération CC444.110.12.2018-4 - Mise en place du RIFSEEP
Délibération 12 - Subvention à l'Association la Bricothèque - Fab Lab Pernes les Fontaines
Délibération 13 - Convention de billetterie entre l'OTI et le Parc SPIROU
Délibération 14 - Convention de partenariat entre l'OTI et l'entreprise OTIPASS et VPA
Délibération 15 - Convention de MAD de Fast Chargeur Bosch à l'OTI entre le SMAEV et la CCSC
Délibération 18 - Demande de subvention auprès de la Région Sud PACA dossier Récup Agri
• Conseil Communautaire du 15 avril 2019
Délibération 1-Donné acte des décisions communautaires
Délibération 2-Compte Administratif 2018
Délibération 3-Approbation Comptes de Gestion 2018
Délibération 4-Budget Général-Affectation résultat 2018
Délibération 5-Vote du taux de TEOM 2019
Délibération 6-Vote du taux de CFE 2019
Délibération 7-Vote du taux de taxe d'habitation 2019
Délibération 8-Vote du taux de taxe foncière propriétés bâties 2019
Délibération 9-Vote taux taxe foncière propriétés non bâties 2019
Délibération 10-Vote du Budget Primitif 2019
Délibération 11-ZAC des Gaffins Affectation résultat 2018
Délibération 12-ZAC des Gaffins Vote du Budget 2019
Délibération 13-ZAC des Escampades Affectation résultat 2018
Délibération 14-ZAC des Escampades Vote du Budget 2019
Délibération 15-ZAC des Mourgues Affectation résultat 2018
Délibération 16-ZAC des Mourgues Vote du Budget 2019
Délibération 17-ZAC de Beaulieu Affectation résultat 2018
Délibération 18-ZAC de Beaulieu Vote du Budget 2019
Délibération 19-Site du Pérussier Affectation résultat 2018
Délibération 20-Site du Pérussier-Vote du Budget 2019
Délibération 21-Saint Hilaire II Affectation résultat 2018
Délibération 22-Saint Hilaire II Vote du Budget 2019
Délibération 23-SPANC Affectation résultat 2018
Délibération 24-SPANC Vote du Budget 2019
Délibération 25-OTI Affectation résultat 2018
Délibération 26-OTI Vote du Budget 2019
Délibération 27-Attributions de compensations 2019
Délibération 28-Subventions 2019 UPV RILE POLE EMPLOI
Délibération 29-Prise en charge OTI hébergement tour-opérateurs
Délibération 30-Rapport annuel 2018 SPANC
Délibération 31-Bilan 2018 acquisitions cessions CCSC
Délibération 32-Compte personnel de formation plafonds prise en charge
Délibération 33-Octroi congé bonifié agent CCSC
Délibération 34-OTI Nomination nouveau Directeur
Délibération 35-SIDOMRA désignation délégués suppléants et modification statuts
Délibération 36-Mise à dispo EPAGE ENS Confines
Délibération 37-Commission suivi site EURENCO CAPL désignation représentants CCSC
Délibération 38-ZAC Beaulieu - Signature avenant snack de la Dune
Délibération 39-Signature convention cadre ENEDIS cartographie territoire Vaucluse
• Conseil Communautaire du 18 mars 2019
Délibération 1-2019-Donné acte des décisions communautaires
Délibération 2-2019-Rapport d'orientations budgétaires exercice 2019
Délibération 3-2019-Budget Général - Admission en non-valeur pour la déchetterie
Délibération 4-2019-Budget annexe Pérussier - Admissions en non-valeur
Délibération 5-2019-Budget 2019-Ouverture de crédit avant le vote du Budget
Délibération 6-2019-Dépenses d'amélioration de la flotte auto - Dépenses en investissement pernes
Délibération 7-2019-Monteux-Demande aide financière DETR 2019 aménagement rue Jules Fabre
Délibération 8-2019-Contrat de ville Monteux - Abattement TFPB résidences Grand Delta Habitat
Délibération 10-2019-Fin de mise à dispo véhicule à Bédarrides
Délibération 11-2019-SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Augmentation capital et modification des statuts
Délibération 12-2019-CHSCT-Modif nombre représentants du personnel institution paritarisme
Délibération 13-2019-La Start'up est dans le pré - soutien financier logistique et RH
Délibération 14-2019-Signature bail NJ FINANCIERE parking baron à Sorgues
• Conseil Communautaire du 18 février 2019
Délibération 1-Donné acte des décisions communautaires
Délibération 5-Compétence optionnelle EAU - Définition intérêt communautaire
Délibération 6-Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte de la Région Rhône Ventoux
Délibération 10-Elaboration du SRADDET - Avis de la CCSC
Délibération 11-Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement
Délibération 12-2019-Concession aménagement SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Avenant 1BIS
Délibération 13-Subvention 2018 à l'Association de Médiation d'Aide aux Victimes
Délibération 14-Convention de partenariat 2019 entre la CCSC et l'AMAV
Délibération 17-Subvention 2018 à l'Association ADTHV Provence Rhône Ventoux
Délibération 18-ZAC Quartier Beaulieu -Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Délibération 19-ZAC des Mourgues - Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE