• Conseil Communautaire du 14 septembre 2020
Délibération n° 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n° 2 - Approbation règlement intérieur
Délibération n° 3 - Délégations données au bureau communautaire
Délibération n° 4 - Création commission accessibilité personnes handicapées
Délibération n° 5 - Désignation conseillers communautaires au CISPD
Délibération n° 6 - Désignation conseiller communautaire à l'AMAV
Délibération n° 7 - Désignation conseillers communautaires au GAL du SMAEV
Délibération n° 8 - Désignation membres CIID
Délibération n° 9 - Création commission consultative services publics locaux
Délibération n° 11 - Désignation représentants socio-pro CE OTI
Délibération n° 12 - Tarifs 2021 taxe de séjour
Délibération n° 13 - Garantie d'emprunt SFHE Les Clémentines à Monteux - Réaménagement emprunts CDC
Délibération n° 15 - Rapport d'activités 2019 du SMBS
Délibération n° 19 - Budget Principal - Intégration dépenses amélioration benne OM Monteux
Retrouvez prochainement la délibération manquante du Conseil Communautaire du 14 septembre 2020. Merci de votre compréhension.
• Conseil Communautaire du 20 juillet 2020
Délibération n° 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n° 2 - Institution d'une Conférence des Maires
Délibération n° 3 - Institution du Bureau Communautaire
Délibération n° 4 - Institution d'une CLECT
Délibération n° 5 - Institution d'une Commission d'Appel d'Offres
Délibération n° 6 - Institution du CHSCT
Délibération n° 7 - Institution du Comité Technique
Délibération n° 8 - Institution de la Commission des Finances et élection de ses membres
Délibération n° 9 - Institution de la Commission Economie et élection de ses membres
Délibération n° 10 - Institution de la Commission Environnement et élection de ses membres
Délibération n° 11 - Institution de la Commission Aménagement de l'Espace et élection de ses membres
Délibération n° 13 - Désignation délégués Conseil Exploitation SPANC
Délibération n° 14 - Désignation délégués Conseil Exploitation OTI
Délibération n° 15 - Désignation conseillers SIDOMRA
Délibération n° 17 - Désignation conseillers SMBVA SCOT
Délibération n° 18 - Désignation conseillers AURAV
Délibération n° 19 - Désignation délégués SMOP
Délibération n° 20 - Désignation délégués SIAN
Délibération n° 21 - Désignation délégués Syndicat Mixte bassin versant Sud Ouest Mont Ventoux EPAGE
Délibération n° 22 - Désignation délégués SMBS
Délibération n° 23 - Désignation délégués Syndicat Rhône Ventoux
Délibération n° 24 - Approbation modification des statuts du Syndicat Rhône Ventoux
Délibération n° 25 - Désignation délégués Syndicat Mixte de la Via Venaissia
Délibération n° 26 - Désignation conseiller communautaire au CNAS
Délibération n° 27 - Désignation délégués Association Syndicale Libre Beaulieu Développement
Délibération n° 28 - Désignation délégués à l'Association Monteux Coeur de Ville
Délibération n° 29 - Désignation délégués Association Initiative Ventoux
Délibération n° 30 - Désignation délégué Association Initiative Terres de Vaucluse
Délibération n° 31 - Désignation délégué RILE
Délibération n° 32 - Désignation délégué Mission Locale Comtat Venaissin
Délibération n° 33 - Désignation délégué Mission Locale Grand Avignon
Délibération n° 34 - Désignation délégué Société Publique Locale Territoire Vaucluse
Délibération n° 35 - Désignation délégués Comité de gestion piscicole du lac de Monteux
Délibération n° 36 - Désignation délégués Commission de suivi sites EURENCO et CAPL à Sorgues
Délibération n° 37 - Désignation délégués Commission Consultative Environnement Aérodrome Carpentras
Délibération n° 38 - Modification des statuts de la CCSC
Délibération n° 39 - Rapport d'Orientations Budgétaires exercice 2020
Délibération n° 40 - Budget Général Affectation du résultat 2019
Délibération n° 41 - Vote du taux de TEOM 2020
Délibération n° 42 - Vote du taux CFE 2020
Délibération n° 43 - Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 2020
Délibération n° 44 - Vote du taux de Taxe Foncière propriétés Non Bâties 2020
Délibération n° 46 - Budget Annexe ZAC des Gaffins Affectation du résultat 2019
Délibération n° 46 - Budget Annexe ZAC des Gaffins Affectation du résultat 2019
Délibération n° 47 - Budget Annexe ZAC des Gaffins Votte du Budget 2020
Délibération n° 48 - Budget Annexe ZAC des Escampades - Affectation résultat 2019
Délibération n° 49 - Budget Annexe ZAC des Escampades - Vote du Budget 2020
Délibération n° 50 - Budget Annexe ZAC des Mourgues - Affectation du résultat 2019
Délibération n° 51 - Budget Annexe ZAC des Mourgues - Vote du Budget 2020
Délibération n° 52 - Budget Annexe ZAC de Beaulieu - Affectation du résultat 2019
Délibération n° 53 - Budget Annexe ZAC de Beaulieu - Vote du Budget 2020
Délibération n° 54 - Budget Annexe Site du Pérussier - Affectation du résultat 2019
Délibération n° 55 - Budget Annexe Site du Pérussier - Vote du Budget 2020
Délibération n° 56 - Budget Annexe Saint Hilaire II - Affectation du résultat 2019
Délibération n° 57 - Budget Annexe Saint Hilaire II - Vote du Budget 2020
Délibération n° 58 - Budget Annexe SPANC - Affectation du résultat 2019
Délibération n° 59 - Budget Annexe SPANC - Vote du Budget 2020
Délibération n° 60 - Budget annexe OTI - Affectation du résultat 2019
Délibération n° 61- Budget Annexe OTI - Vote du Budget 2020
Délibération n° 62 - Budget Annexe Zone d'Activité Plaine du Grenache - Vote du Budget 2020
Délibération n° 63 - Ligne de trésorerie - Autorisation
Délibération n° 64 - Remboursement des frais des élus communautaires
Délibération n° 65 - Fixation de l'enveloppe indemnitaire du Président et des Vice-Présidents
Délibération n° 66 - Indemnité de conseil au Receveur Communautaire
Délibération n° 67 - Additif délibération DE.44.4.1.08.12.2015-4 Mise en place compte épargne temps
Délibération n° 68 - Mise en place du RIFSEEP additif délibération DE.44.4.1.10.12.2018-4
Délibération n° 71 - Demande de subvention CRET 2 réalisation voie verte à Sorgues
Délibération n° 75 - Convention de mandat Monteux CCSC travaux aménagement quartier de la Lône
• Conseil Communautaire du 6 juillet 2020
Délibération 1- Election du Président
Délibération 2- Fixation du nombre de Vice-Présidents
Délibération 3 - Election du 1er Vice-Président
Délibération 4 - Election du 2ème Vice-Président
Délibération 5 - Election du 3ème Vice-Président
Délibération 6 - Election du 4ème Vice-Président
Délibération 7 - Election du 5ème Vice-Président
Délibération 8 - Election du 6ème Vice-Président
Délibération 9 - Election du 7ème Vice-Président
Délibération 10 - Election du 8ème Vice-Président
Délibération 11 - Election du 9ème Vice-Président
Délibération 12 - Election du 10ème Vice-Président
Délibération 13 - Election du 11ème Vice-Président
Délibération 14 - Election du 12ème Vice-Président
Délibération 15 - Election du 13ème Vice-Président
Délibération 16 - Election du 14ème Vice-Président
Délibération 17 - Délégations données au Président
• Conseil Communautaire du 2 mars 2020
Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération 4 - Politique de la Ville – Subventions dans le cadre de la programmation 2020
Délibération 5 - Subventions 2020 aux associations
Délibération 6 - Comptes Administratif 2019
Délibération 7 - Approbation des comptes de gestions : Budget principal + annexes 2019
Délibération 8 - Comptes Administratif 2019 SPANC
Délibération 9 - Approbation Compte de Gestion du Budget annexe SPANC 2019
Délibération 10 - Compte administratif 2019 OTI
Délibération 11 - Approbation Compte de Gestion du Budget annexe OTI 2019
Délibération 12 - Budget Principal – Attributions de compensations – Année 2020
Délibération 15 - Voie Verte Sorgues - Avenant N°2 SPL
Délibération 18 - Réaménagement et extension de la Zone de la Marquette à Sorgues
Délibération 19 - Avenant à la convention de billetterie entre l’OTI CCSC et le Parc Spirou Provence
Délibération 26 - Approbation du rapport annuel SPANC 2019