Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi  de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

Délibérations 2020

 

 

 

  

 • Conseil Communautaire du 2 mars 2020 

- Tableau récapitulatif

Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2 - Budget Principal – Intégration des dépenses d’amélioration d’un véhicule, une mini pelle et ’une BOM en investissement sur Sorgues et Pernes les Fontaines

Délibération 3 - Demande de subvention contractualisation 2020 auprès du Département de Vaucluse – Zone de Grenache à Bédarrides

Délibération 4 - Politique de la Ville – Subventions dans le cadre de la programmation 2020

Délibération 5 - Subventions 2020 aux associations

Délibération 6 - Comptes Administratif 2019

Délibération 7 - Approbation des comptes de gestions : Budget principal + annexes 2019

Délibération 8 - Comptes Administratif 2019 SPANC

Délibération 9 - Approbation Compte de Gestion du Budget annexe SPANC 2019

Délibération 10 - Compte administratif 2019 OTI

Délibération 11 - Approbation Compte de Gestion du Budget annexe OTI 2019

Délibération 12 - Budget Principal – Attributions de compensations – Année 2020

Délibération 13 - Bilan annuel 2019 des opérations immobilières – Acquisitions et cessions de la CCSC

Délibération 14 - Voie Verte Sorgues - Transfert de la maîtrise d’ouvrage de la Ville de Sorgues à la CCSC

Délibération 15 - Voie Verte Sorgues - Avenant N°2 SPL

Délibération 16 - Voie verte Sorgues – Signature d’une convention de superposition d’affectation du domaine public communautaire concédé avec la CNR

Délibération 17 - Voie Verte Sorgues – Demande de subvention auprès du FEDER pour soutenir les aménagements cyclables intégrés pour développer les déplacements multimodaux

Délibération 18 - Réaménagement et extension de la Zone de la Marquette à Sorgues

Délibération 19 - Avenant à la convention de billetterie entre l’OTI CCSC et le Parc Spirou Provence

Délibération 20 - Avenant N°4 : Convention d’aménagement tripartite entre la CCSC, Monteux et la SPL Territoire Vaucluse

Délibération 21 - Concession d’aménagement du centre ancien Monteux – Approbation du compte rendu d’activité 2018 de la SPL Territoire Vaucluse

Délibération 22 - Approbation des statuts de l’association de réflexion sur les déchets ménagers et assimilés du bassin Vaucluso-Rhodanien

Délibération 23 - Convention de mise à disposition et d’objectifs entre la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat et l’Association RécupagriE-Comtat

Délibération 24 - Accord d’une garantie d’emprunt (PLUS et PLAI) à GRAND DELTA HABITAT - 11 logements locatifs sociaux à Pernes-les-Fontaines

Délibération 25 - Accord d’une garantie d’emprunt PHB 2.0 à GRAND DELTA HABITAT pour la réalisation d’une opération de 11 logements Pernes

Délibération 26 - Approbation du rapport annuel SPANC 2019

Délibération 27 - Travaux d’effacement et mise en technique discrète des câbles de communication électroniques existants aériens d’Orange - Place et rue de la Juiverie - Pernes

Délibération 28 - Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d’une canalisation souterraine alimentant le réseau de distribution publique à Monteux - RD 942