Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi  de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

 

 

 

 

 • Conseil Communautaire du 16 septembre 2019   

 - Tableau récapitulatif 

Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2 - Contractualisation avec le Département de Vaucluse année 2019

Délibération 3 - Modification des statuts CCSC

Délibération 4 - SMBS approbation statuts

Délibération 5 - Rapport d'activités 2018 SMBS

Délibération 6 - Syndicat Rhône Ventoux rapport annuel 2018 prix et qualité SPANC

Délibération 7 - Rapport annuel 2018 EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux

Délibération 8 - Demande exemption dispositif SRU BEDARRIDES

Délibération 9 - Garantie d'emprunt foyer Joseph GONTIER - Annule et remplace délibération 28 du 25/06/2019

Délibération 10 - Contrat groupe prévoyance signature contrat COLLECTEAM

Délibération 11 - Modification règlement intérieur formation indemnité mission agents

Délibération 12 - Modification du tableau des effectifs de la CCSC

Délibération 13 - SMAEMV - Approbation charte Parc naturel régional Mont Ventoux

Délibération 14 - Dépenses à imputer au compte fêtes et cérémonies Budget annexe OTI

Délibération 15 - DM n° 1 Budget annexe 2019 OTI

Délibération 16 - Modification intitulé compte dépôt taxe séjour budget 2019 OTI

Délibération 17 - DM n° 1 Budget annexe 2019 ZAC des Mourgues

Délibération 18 - DM n° 1 Budget annexe 2019 Pérussier

Délibération 19 - DM n° 1 Budget Général 2019

Délibération 20 - ASA des Mayres et Fossés de Pernes participation 2019

Délibération 21 - Approbation contrat mobilier usager avec Eco Mobilier

Délibération 22 - Renouvellement convention collecte ECODDS

Délibération 23 - Avenant n° 2 convention déploiement FttH zone privée

Délibération 24 - Avenant n° 1 convention multipartite réhabilitation Via Venaissia

Délibération 25 - SMOP désignation délégués CCSC

Délibération 26 - Convention ASA Canal de Carpentras dévoiement réseau rue Jules Fabre Monteux

Délibération 27 - Convention financement temporaire au Département signalisation ZAC Beaulieu

Délibération 28 - Convention SEV enfouissement réseaux Althen

Délibération 29 - Convention financement SEV enfouissement réseaux Bédarrides tranches 1 et 2

Délibération 30 - Convention financement SEV enfouissement réseaux Bédarrides tranche 3

Délibération 31 - Convention ORANGE France enfouissement câbles rue Portalet Quai des Lices Pernes

Délibération 32 - Convention ORANGE France enfouissement câbles Traverse de la Broche Pernes

Délibération 33 - Intégration parc véhicule benne OM COGA

Délibération 34 - Avenant n° 1 Programme très haut débit Département

Délibération 35 - Approbation règlement de collecte des déchets ménagers

Délibération 36 - Motion de soutien suppression cabinet juge instruction Carpentras

Délibération 37 - Avenant n° 3 convention aménagement tripartite SPL Territoire Vaucluse

Délibération 38 - Convention co-maîtrise d'ouvrage réhabilitation Centre Ancien Sorgues

 

 

 • Conseil Communautaire du 3 juin 2019 

- Tableau récapitulatif

Délibération 1 - Donné acte des décisions

Délibération 2 - Convention avec ORANGE pour les travaux d'effacement et mise en technique des câbles de communication

Délibération 3 - Commune de Bédarrides - Fin de mise à disposition d'une tondeuse ISEKI

Délibération 4 - Changement de tier pour le paiement de la subvention 2019 de l’association ADTHV

Délibération 5 - Ligne de trésorerie - Autorisation

Délibération 6 - Budget principal - Intégration des dépenses d'amélioration d'un véhicule et d'un compacteur en investissement ADP et Sorgues

Délibération 7 - modification du tableau des effectifs de la CCSC

Délibération 8 - Prise en charge de la formation poids lourd et code pour deux agents de la CCSC

Délibération 9 - Additif à la délibération CC444.110.12.2018-4 - Mise en place du RIFSEEP

Délibération 10 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire - Accord Local

Délibération 11 - Signature d'une convention de partenariat FACTORYZ - Demande Subvention Région Cret

Délibération 12 - Subvention à l'Association la Bricothèque - Fab Lab Pernes les Fontaines

Délibération 13 - Convention de billetterie entre l'OTI et le Parc SPIROU

Délibération 14 - Convention de partenariat entre l'OTI et l'entreprise OTIPASS et VPA

Délibération 15 - Convention de MAD de Fast Chargeur Bosch à l'OTI entre le SMAEV et la CCSC

Délibération 16 - SMOP Approbation du nouveau projet des statuts en vue de l'exercice des compétences GEMAPI et Hors GEMAPI

Délibération 17 - Demande de subvention auprès de la région sud PACA Aménagement Place de la juiverie à PLF

Délibération 18 - Demande de subvention auprès de la Région Sud PACA dossier Récup Agri

 

  

  • Conseil Communautaire du 15 avril 2019 

- Tableau récapitulatif

Délibération 1-Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2-Compte Administratif 2018

Délibération 3-Approbation Comptes de Gestion 2018

Délibération 4-Budget Général-Affectation résultat 2018

Délibération 5-Vote du taux de TEOM 2019

Délibération 6-Vote du taux de CFE 2019

Délibération 7-Vote du taux de taxe d'habitation 2019

Délibération 8-Vote du taux de taxe foncière propriétés bâties 2019

Délibération 9-Vote taux taxe foncière propriétés non bâties 2019

Délibération 10-Vote du Budget Primitif 2019

Délibération 11-ZAC des Gaffins Affectation résultat 2018

Délibération 12-ZAC des Gaffins Vote du Budget 2019

Délibération 13-ZAC des Escampades Affectation résultat 2018

Délibération 14-ZAC des Escampades Vote du Budget 2019

Délibération 15-ZAC des Mourgues Affectation résultat 2018

Délibération 16-ZAC des Mourgues Vote du Budget 2019

Délibération 17-ZAC de Beaulieu Affectation résultat 2018

Délibération 18-ZAC de Beaulieu Vote du Budget 2019

Délibération 19-Site du Pérussier Affectation résultat 2018

Délibération 20-Site du Pérussier-Vote du Budget 2019

Délibération 21-Saint Hilaire II Affectation résultat 2018

Délibération 22-Saint Hilaire II Vote du Budget 2019

Délibération 23-SPANC Affectation résultat 2018

Délibération 24-SPANC Vote du Budget 2019

Délibération 25-OTI Affectation résultat 2018

Délibération 26-OTI Vote du Budget 2019

Délibération 27-Attributions de compensations 2019

Délibération 28-Subventions 2019 UPV RILE POLE EMPLOI

Délibération 29-Prise en charge OTI hébergement tour-opérateurs

Délibération 30-Rapport annuel 2018 SPANC

Délibération 31-Bilan 2018 acquisitions cessions CCSC

Délibération 32-Compte personnel de formation plafonds prise en charge

Délibération 33-Octroi congé bonifié agent CCSC

Délibération 34-OTI Nomination nouveau Directeur

Délibération 35-SIDOMRA désignation délégués suppléants et modification statuts

Délibération 36-Mise à dispo EPAGE ENS Confines

Délibération 37-Commission suivi site EURENCO CAPL désignation représentants CCSC

Délibération 38-ZAC Beaulieu - Signature avenant snack de la Dune

Délibération 39-Signature convention cadre ENEDIS cartographie territoire Vaucluse

 

 

 • Conseil Communautaire du 18 mars 2019 

 - Tableau récapitulatif

Délibération 1-2019-Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2-2019-Rapport d'orientations budgétaires exercice 2019

Délibération 3-2019-Budget Général - Admission en non-valeur pour la déchetterie

Délibération 4-2019-Budget annexe Pérussier - Admissions en non-valeur

Délibération 5-2019-Budget 2019-Ouverture de crédit avant le vote du Budget

Délibération 6-2019-Dépenses d'amélioration de la flotte auto - Dépenses en investissement pernes

Délibération 7-2019-Monteux-Demande aide financière DETR 2019 aménagement rue Jules Fabre

Délibération 8-2019-Contrat de ville Monteux - Abattement TFPB résidences Grand Delta Habitat

Délibération 9-2019-Signature convention ORANGE France - Enfouissement câbles rue Jules Fabre Monteux

Délibération 10-2019-Fin de mise à dispo véhicule à Bédarrides

Délibération 11-2019-SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Augmentation capital et modification des statuts

Délibération 12-2019-CHSCT-Modif nombre représentants du personnel institution paritarisme

Délibération 13-2019-La Start'up est dans le pré - soutien financier logistique et RH

Délibération 14-2019-Signature bail NJ FINANCIERE parking baron à Sorgues

 

 

 

 • Conseil Communautaire du 18 février 2019

- Tableau récapitulatif

Délibération 1-Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2-Complément participation 2018 au Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée de la Nesque

Délibération 3-Signature convention ORANGE France usage candélabres exploitation réseau fibres optiques communes CCSC

Délibération 4-Tarifs des prestations et des produits mis en vente par l'OTI et les BIT- Modif tarif timbre

Délibération 5-Compétence optionnelle EAU - Définition intérêt communautaire

Délibération 6-Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte de la Région Rhône Ventoux

Délibération 7-Signature convention de partenariat 2019-2020 avec la FREDON PACA pour la lutte contre le chancre coloré du platane

Délibération 8-Signature convention avec l'Association PIAF pour la distribution du journal intercommunal

Délibération 9-Désignation conseiller communautaire à l'Association Syndicale Libre Beaulieu Développement à Monteux

Délibération 10-Elaboration du SRADDET - Avis de la CCSC

Délibération 11-Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement

Délibération 12-2019-Concession aménagement SPL TERRITOIRE VAUCLUSE - Avenant 1BIS

Délibération 13-Subvention 2018 à l'Association de Médiation d'Aide aux Victimes

Délibération 14-Convention de partenariat 2019 entre la CCSC et l'AMAV

Délibération 15-Approbation de la modification des statuts et composition du comité syndical du SMBVA

Délibération 16-Signature convention de partenariat 2019 avec Vaucluse Provence Attractivité et versement cotisation 2019

Délibération 17-Subvention 2018 à l'Association ADTHV Provence Rhône Ventoux

Délibération 18-ZAC Quartier Beaulieu -Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Délibération 19-ZAC des Mourgues - Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE