Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon  CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi   de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

 

Le Conseil Communautaire des Sorgues du Comtat s'est réuni pour la dernière séance de 2021 :

Lundi 13 décembre à 18 h 30 - Salle des Verdeaux à Bédarrides

 

 

→ Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire le 13 décembre 2021

Délibération n°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération n°2 - Signature du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Délibération n°3 - Subvention pour l'acquisition de vélo à assistance électrique année 2022

Délibération n°4 - Budget 2022 - Ouverture de crédit avant le vote du Budget

Délibération n°5 - Rapport quinquennal sur les Attributions de Compensation

Délibération n°6 - Budget Principal 2021 - Décision modificative n°2

Délibération n°7 - Budget annexe Le Pérussier 2021 - Décision modificative n°1

Délibération n°8 - Budget annexe SPANC 2021 - Décision modificative n° l

Délibération n°9 - Budget annexe St Hilaire 2- Décision modificative n°2

Délibération n°10 - Budget annexe Zac de la Plaine du Grenache 2021 - Décision modificative n°1

Délibération n°11 - Budgets annexes - Remboursement de frais de personnel budget Mobilité et Pérussier

Délibération n°12 - Attribution de Compensation 2022 - Fixation du montant année 2022

Délibération n°13 - Subvention Association école intercommunale de tennis de table

Délibération n°14 - Création d'un poste de collaborateur de cabinet

Délibération n°15 - Actualisation du tableau des effectifs

Délibération n°16 - Commune de Bédarrides - Etude pour l'aménagement du Bassin de la Seille portée par le Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale

Délibération n°17 - Syndicat Intercommunal Aménagement de la Nesque - Participation 2021

Délibération n°18 - Concession d'aménagement Quartier de Beaulieu, Quartier des Mourgues, Extension Urbaine Monteux - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2020 de la SPL Territoire Vaucluse

Délibération n°19 - Concession d'aménagement Quartier de Beaulieu, Quartier des Mourgues, Extension Urbaine Monteux - Signature de l'avenant n°1

Délibération n°20 - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du Service Public du Traitement des Déchets Ménagers

Délibération n°21 - Convention de partenariat 2019-2021 « Accompagnement à la création et la reprise d'entreprise » : Versement de la part variable 2021 - RILE

Délibération n°22 - Convention de partenariat 2019-2021 « Accompagnement à la création et la reprise d'entreprise » : Versement de la part variable 2021 - Initiative Ventoux

Délibération n°23 - Convention de partenariat 2019-2021 « Accompagnement à la création et la reprise d'entreprise » : Versement de la part variable 2021 - Initiative Terre de Vaucluse

Délibération n°24 - Office de Tourisme Intercommunal Porte du Ventoux - Modification de la Grille Tarifaire des partenariats

 

 

→ Pour écouter la retransmission audio du Conseil Communautaire du 13 décembre 2021, cliquez ci-dessous :

 

Attention, la séance commence seulement après 8'10 :