Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat

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Ouverture  du lundi au vendredi   de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

 

•  Conseil Communautaire du 13 juin 2022

 

 - Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du lundi 13 juin 2022 

 

- Délibérations à suivre prochainement

 

 

 

•  Conseil Communautaire du 11 avril 2022

 

 

 - Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du lundi 11 avril 2022

 

Délibération N°1 - Remplacement de Michel PERRAND, conseiller communautaire démissionnaire, dans les commissions thématiques de la CASC

Délibération N°2 - Remplacement de Michel PERRAND, conseiller communautaire démissionnaire, au Comité Technique de la CASC

Délibération N°3 - Remplacement de Michel PERRAND, conseiller communautaire démissionnaire, à la CAO de la CASC

Délibération N°4 - Remplacement de Michel PERRAND, conseiller communautaire démissionnaire, au sein du SCOT

Délibération N°5 - Remplacement de Michel PERRAND, conseiller communautaire démissionnaire, au sein du SEV

Délibération N°6 - Remplacement de Michel PERRAND, conseiller communautaire démissionnaire, au sein de la CDAC

Délibération N°7 - Remplacement de Michel PERRAND, conseiller communautaire démissionnaire, au sein du SIDOMRA

Délibération N°8 -Donné acte des décisions du Président

Délibération N°9 -Donné acte des décisions du Bureau Communautaire

Délibération N°10 -Rapport d'activités 2021 du Service Public d'Assainissement Non Collectif

Délibération N°11 -Budget annexe SPANC- Vote du compte administratif 2021

Délibération N°12 -Budget annexe SPANC- Vote du compte de gestion 2021

Délibération N°13 - Budget Général-Affectation du résultat 2021

Délibération N°14 - Budget Général-Vote de la TEOM 2022

Délibération N°15 - Budget Général-Vote du taux de CFE

Délibération N°16 - Budget Général-Vote du taux de taxe foncière bâti

Délibération N°17 - Budget Général-Vote du taux de taxe foncière non bâti

Délibération N°18 - Budget Général-Vote du produit de la taxe GEMAPI 2022

Délibération N°19 - Budget Général-Vote du budget primitif 2022

Délibération N°20 - Budget annexe ZAC des Gaffins-Affectation du résultat 2021

Délibération N°21 - Budget annexe ZAC des Gaffins-vote du budget 2022

Délibération N°22 - Budget annexe ZAC des ESCAMPADES-Affectation du résultat 2021

Délibération N°23 - Budget annexe ZAC des ESCAMPADES-vote du budget 2022

Délibération N°24 - Budget annexe ZAC des MOURGUES-Affectation du résultat 2021

Délibération N°25 - Budget annexe ZAC des MOURGUES-Vote du budget 2022

Délibération N°26 - Budget annexe - ZAC de Beaulieu - Monteux - Affectation du résultat 2021

Délibération N°27 - Budget annexe ZAC de Beaulieu-vote du budget 2022

Délibération N°28 - Budget annexe site du Perussier-Affectation du résultat 2021

Délibération N°29 - Budget annexe - Site du Pérussier - Monteux - Vote du Budget 2022

Délibération N°30 - Budget annexe saint hilaire 2-Affectation du résultat 2021

Délibération N°31 - Budget annexe saint hilaire 2-vote du budget 2022

Délibération N°32 - Budget ZAC Plaine de Grenache- Affectation résultat 2021

Délibération N°33 du 11042022-Budget ZAC Plaine de Grenache- vote du budget 2022

Délibération N°34 du 11042022-Budget annexe SPANC- affectation du résultats 2021

Délibération N°35 du 11042022-Budget SPANC Vote du Budget 2022

Délibération N°36 -Budget OTI-affectation du résultat 2021

Délibération N°37 - Budget OTI-vote du budget 2022

Délibération N°38 - Budget Mobilités-affectation du résultat 2021

Délibération N°39 - Budget Mobilités-vote du budget 2022

Délibération N°40 - Budget assainissement collectif-affectation du résultat 2021

Délibération N°41 - Budget assainissement collectif-vote du budget 2022

Délibération N°42 - Ligne de trésorerie-Autorisation

Délibération N°43 - Levée de prescription quadriennale pour le règlement de facture

Délibération N°44 - Création d'un emploi non permanent de chef(fe) de projet « nouvelles politiques déchets »

Délibération N°45 -Transformation d'un emploi en cdi à temps non complet vers un temps complet

Délibération N°46 - Octroi d'un congé bonifié à un agent de la CASC

Délibération N°47 - Contrat de Relance Logement

Délibération N°48 -Modification statutaire du SIDOMRA

Délibération N°49 - Engagement de la CASC pour la mise en œuvre de la seconde phase opérationnelle du contrat de rivière Ouvèze par le (SMOP)

Délibération N°50 - Mise à disposition de véhicules et petits matériels communautaires à la commune de Pernes les Fontaines

Délibération N°51 - Convention de mandat entre la commune de Monteux et la CASC pour la réalisation des travaux du programme de végétalisation des cours d’écoles

Délibération n°52 - ZAC du quartier de Beaulieu - signature d’un bail emphytéotique « Entrée nord – Venelle entre îlots A1 A2 et A3

Délibération N°53 - Instauration de la redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz

Délibération N°54 - Instauration de la redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

Délibération N°55 - Instauration de la redevance pour l’occupation du domaine public par les réseaux de télécommunication

Délibération N°56 - Ville de Sorgues - Acquisition parcelle AD 253 Lotissement Jardins de Mila pour intégration du PI n° 367 au domaine public

Délibération N°57 - Convention de partenariat 2022 Vaucluse Provence Attractivité – Autorisation au Président à signer la convention + versement cotisation 2022

Délibération N°58 - Participation de la Communauté d’Agglomération à la Provence Numérique

Délibération N°59 - Convention cadre 2022-2024 entre l’Agence d’urbanisme Rhône Avignon Vaucluse et la Communauté d’agglomération des Sorgues du Comtat

Délibération N°60 - Modification d’instauration du Conseil de Développement

Délibération N°61 - Installation des membres du Conseil de Développement

 

 

La retransmission audio du Conseil Communautaire