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> Les décisions du Président

 

• Décisions du Président - 2022

 

- JANVIER

CC/46/1.4/2022-1 : Office du Tourisme Intercommunal de Monteux, Contrat de maintenance de la porte d’entrée coulissante avec la Société Portalp France

CC/46/1.4/2022-2 : Contrat de location d’une (1) benne à ordures ménagères de 14 m3 pour le service environnement de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat - Signature du contrat avec la société LOCATION VOIRIE ENVIRONNEMENT

CC/46/1.1/2022-3 :  Travaux de Réseaux Secs et Humides sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat »- Accord Cadre 2021-05  - Signature du marché subséquent ordinaire n° 17 avec l’entreprise NEOTRAVAUX"

CC/46/1.1/2022-4 :  Travaux de voirie et aménagements urbains sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat » - Accord Cadre 2021-04 - Signature du marché subséquent ordinaire n° 39 avec l’entreprise COLAS France"

CC/46/1.4/2022-5 : Prestation de nettoyage des Services techniques de Monteux avec la Société ONET SERVICE

CC/46/1.1/2022-6 : Travaux de Réseaux Secs et Humides sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat » - Accord Cadre 2021-05 - Signature du marché subséquent ordinaire n° 16 avec l’entreprise NEOTRAVAUX

CC/46/1.4/2022-7 :  Abonnement au système de géolocalisation des véhicules de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat - Signature de l'offre de la Société SIMPLICITI »  ANNULE ET REMPLACE LA DECISION 2021-178"

CC/46/8.5/2022-8 : Attribution d’une subvention au titre du dispositif départemental en faveur de l’habitat (PIG) à Monsieur CASTELLARIN Bernard pour des travaux de réhabilitation de deux logements vacants situés 25 Rue des Valentins à PERNES-LES-FONTAINES en vue d’un conventionnement en loyers locatifs sociaux avec l’ANAH

CC/46/1.4/2022-9 : Contrat de maintenance d’un copieur (CANON DX 3826i) avec la Société SYMBIOSE

CC/46/8.5/2022-10 : Attribution d’une subvention au titre du dispositif départemental en faveur de l’habitat (PIG) à Monsieur SABATY Gérard pour des travaux de réhabilitation de son logement situé 1b, Route Départementale 907 à BEDARRIDES

CC/46/1.4/2022-11 : Contrat de prestation de services avec Monsieur Michel PLANQUE Photographe, Vidéaste, Musicien - 4 le grand pré 2 - 13560 SENAS pour la réalisation d’un film pour les vœux 2022 de la Communauté d’Agglomération Les Sorgues du Comtat

CC/46/1.1/2022-12 : Marché 2021-08 : Nettoyage de la Vitrerie et de la Moquette des locaux de la Communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat »  -  Signature de l'Avenant n° 1 avec la Société ONET Services"

CC/46/1.4/2022-13 : Contrat de maintenance d’un copieur (CANON IR1730i) avec la Société SYMBIOSE

CC/46/1.1/2022-14 : Accord Cadre N° 2021-05 - Travaux de Réseaux Secs et Humides sur l’ensemble du territoire de la communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat » - Signature de l’avenant n° 1 avec la Société  NEOTRAVAUX

CC/46/1.4/2022-15 : Contrat de location d’une (1) benne à ordures ménagères pour le service environnement de la Communauté d'Agglomération les Sorgues du Comtat - Signature du contrat avec la société LOCATION VOIRIE ENVIRONNEMENT

CC/46/3.3/2022-16 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec M. Bruno MONTOYA

CC/46/3.3/2022-17 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec M. Mohammed AITANE 

CC/46/1.4/2022-18 : Signature de conventions concernant la formation FIMO Marchandises d’un agent territorial de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat

 

- FEVRIER

CC/46/1.4/2022-19 : Convention d’assistance au recrutement d’un Directeur(trice) de Cabinet auprès de la Société GC Partenaires – Cabinet de conseil en recrutement, secteur public

CC/46/7.1/2022-20 : Compétence Mobilité –Annulation d’une régie de recettes de vente de tickets ou d’abonnement de Bus Urbains

CC/46/1.4/2022-21 : Etude de faisabilité et déclaration préalable pour la requalification de la place et du jardin Dominique CORTI à Pernes les Fontaines » Acceptation de la proposition financière du Bureau d’Etudes NB INFRA

CC/46/3.3/2022-22 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Fréderic DUMAS

CC/46/3.3/2022-23 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Philippe GRANIER

CC/46/3.3/2022-24 :  Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Philippe GRANIER

CC/46/1.1/2022-25 : Marché 2021-17 : Création de 4 bureaux dans la salle du conseil existante au siège de la Communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat » Lot 1 :  Maçonnerie, petit-œuvre et menuiserie - Signature de l'Avenant n° 1, avec la société BATI France

CC/46/1.4/2022-26 : Signature de convention concernant la formation permis « poids lourd » (Permis C) d’un agent territorial de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat

CC/46/1.4/2022-27 : Signature de convention concernant la formation permis « poids lourd » (Permis C) d’un agent territorial de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat

CC/46/1.4/2022-28 : Signature de convention concernant la formation permis « poids lourd » (Permis C) d’un agent territorial de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat

CC/46/1.4/2022-29 : Signature de convention concernant la formation permis « poids lourd » (Permis C) d’un agent territorial de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat

CC/46/3.3/2022-30 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Julien BARKER

CC/46/3.3/2022-31 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec la structure associative Fédération des Pizzaiolos de France

CC/46/1.1/2022-32 :"Fourniture de conteneurs roulants et accessoires pour la collecte des ordures ménagères, et la collecte sélective sur le territoire de la Communauté de Communes

 Les Sorgues du Comtat - Signature du marché avec la Société ESE France S.A.S. "

CC/46/1.1/2022-33 : Marché 2018-158 : Mission de Maitrise d’œuvre - Requalification de la place de l’Eglise et de ses abords, sur la commune de Pernes les Fontaines - Signature de l'Avenant n° 1 avec le Bureau d’Etudes NB INFRA"

CC/46/5.8/2022-34 : Affaire DI PASCALE c/Communauté de commune Les Sorgues Du Comtat - Réfère expertise et recours pour excès de pouvoir - Décision de conseil et de représentation de la Communauté d’agglomération

CC/46/3.3/2022-35 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec la SARL ALCARAS ELECTRICITE

CC/46/3.3/2022-36 : Signature des avenants n°1 au bail de courte durée pour la location de deux bâtiments d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur El Hadi ZIANE BOUZIANE

CC/46/3.3/2022-37 : Signature des avenants n°1 au bail de courte durée pour la location de deux bâtiments d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Julien BARKER

CC/46/8.5/2022-38 : Attribution d’une subvention au titre du dispositif départemental en faveur de l’habitat (PIG) à Monsieur ULPAT Jérôme pour des travaux de réhabilitation de son logement situé 3 Chemin de Causan à Bédarrides

 

- MARS

CC/46/1.1/2022-39 : Marché 2018-148 :  Assurance pour les besoins de la Communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat » -Lot 1 : Dommages aux biens - Signature des avenants n° 3 et N°4 avec MMA Assurances- SARL Muraille et associés.

CC/46/1.1/2022-40 : Marché 2018-158 : Mission de Maitrise d’œuvre - Requalification de la place de l’Eglise et de ses abords, sur la commune de Pernes les Fontaines - Signature de l'Avenant n° 2 avec le Bureau d’Etudes NB INFRA

CC/46/8.5/2022-41 : Signature d’une convention avec la SA d’HLM UNICIL portant sur la réservation de quatre logements locatifs sociaux – Résidence « Côté Club » à Monteux

CC/46/8.5/2022-42 : Signature d’une convention avec la SA d’HLM UNICIL portant sur la réservation de quatre logements locatifs sociaux – Résidence « Hameau des Garrigues » à Bédarrides

CC/46/1.4/2022-43 : Signature d’une convention de formation de sensibilisation aux risques amiante en déchetterie de plusieurs agents territoriaux de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat

CC/46/1.4/2022-44 : Signature d’une convention de formation permis remorque (permis BE) d’un agent territorial de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat

CC/46/8.5/2022-45 : Attribution d’une subvention au titre du dispositif départemental en faveur de l’habitat (PIG) à Madame FORTIER Clarisse pour des travaux de réhabilitation de son logement situé 11 Route de Sarrians, Mas de l’Ile à Bédarrides

CC/46/1.1/2022-46 : Mission de Maitrise d’œuvre Aménagement de la rue de la République à Pernes les Fontaines - Signature du marché avec le Bureau d’Etude NB INFRA"

CC/46/3.3/2022-47 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec la SARL ECO HOME 84 CONSTRUCTION

CC/46/3.3/2022-48 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Mathieu GILLET

CC/46/3.3/2022-49 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Jean Michel KLEIN

CC/46/3.3/2022-50 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Romain TRICHET

CC/46/3.3/2022-51 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec la SARL AXELLE

CC/46/1.4/2022-52 : Convention de mise à disposition de locaux - Commune de Monteux/Local de la Gare

CC/46/1.4/2022-53 : Contrat d’Assistance et de Maintenance pour le site Internet de la Communauté d’Agglomération Les Sorgues du Comtat avec la Société HOB France Services

CC/46/1.1/2022-54 : Travaux de Réseaux Secs et Humides sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat » - Accord Cadre 2021-05 - Signature du marché subséquent ordinaire n° 35 avec l’entreprise NEOTRAVAUX"

CC/46/1.1/2022-55 : Signature d’un contrat avec BUREAU VERITAS pour le contrôle de coffrets forains, Place du Marché, Monteux

CC/46/1.1/2022-56 :  Fourniture de Végétaux pour plantation des espaces verts et mise en culture de suspensions et jardinières sur le territoire de la Communauté d’Agglomération

Les Sorgues du Comtat. Signature du Marché avec l’entreprise LE JARDIN VEGETAL

CC/46/1.4/2022-57 : Contrat de location d’une laveuse de voirie haute pression type Mambo pour les Services Techniques Intercommunaux de Monteux - Signature du contrat avec la société LOCATION VOIRIE ENVIRONNEMENT

 

- AVRIL

CC/46/1.1/2022-58 : Marché 2020-05 : Nettoyage du marché dominical de Sorgues - Signature de l'Avenant n° 1, avec la société ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON

CC/46/8.5/2022-59 : Attribution d’une subvention au titre du dispositif départemental en faveur de l’habitat (PIG) à Madame PIBAULT Marie pour des travaux de réhabilitation de son logement situé 4 Chemin de Causan à Bédarrides

CC/46/8.5/2022-60 : Signature d’une convention portant sur la réservation d’un logement locatif social avec Grand Delta Habitat – Résidence « Meyrenne » à PERNES LES FONTAINES

CC/46/1.4/2022-61 : Contrat de location d’un chargeur 800L – CH04 pour la déchetterie de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat - Signature du contrat avec la société CS MATERIEL

CC/46/1.4/2022-62 : Contrat des services de télécommunication collectés pour la Communauté d’Agglomération ""Les Sorgues du Comtat" - Signature du contrat avec GENERIS SYSTEM TELECOM"

CC/46/1.4/2022-63 : Contrat de maintenance d’un copieur (CANON DX 3826i) avec la Société SYMBIOSE

CC/46/1.4/2022-64 : Signature d’une convention d’utilisation du site WEB SIG INTRAGEO de la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat avec Monsieur Antoine DIAZ Entreprise Néotravaux

CC/46/3.3/2022-65 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Christophe Gonzalez

CC/46/5.8/2022-66 : Décision de conseil et de représentation de la Communauté d'Agglomération - Affaire Nathalie WINDELS c/Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat

CC/46/1.4/2022-67 : Contrat de maintenance de 2 copieurs (TOSHIBA e-studio 2010 AC) avec la Société TOSHIBA TCEM

CC/46/1.1/2022-68 : Marché 2021-10 : Mission d’Etude préalable à l’instauration d’un dispositif de tri à la source des bio déchets incluant une collecte séparée de ces derniers et une optimisation du mode de collecte sur le territoire de la Communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat » - Signature de l'Avenant n° 1, avec la société ADEKWA"

CC/46/7.4/2022-69 : Fixation des tarifs de prestation et produits mis en vente par l’office de tourisme intercommunal ou les bureaux d’informations touristiques

CC/46/8.2/2022-70 : Convention de mise à disposition d'un véhicule et d'un chauffeur à l'Association "Les Restaurants du cœur"

CC/46/3.3/2022-71 : Signature d’une convention d’occupation précaire avec la Ville de Monteux pour un immeuble sis 2 et 4 rue Porte Magalon à Monteux

 

- MAI

CC/46/1.1/2022-72 : Marché 2022-06 : Collecte de bacs collectifs d’ordures ménagères, le samedi, sur la commune de Sorgues

CC/46/7.5/2022-73 : Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse et de la Banque des territoires au titre du dispositif PVD pour la réalisation d’une étude de circulation et de mobilité sur les 3 centres villes

CC/46/1.4/2022-74 : Signature d’une convention avec l’agence de communication DEVISOCOM pour le développement du concept INTRIGUE DANS LA VILLE pour la ville de Monteux

CC/46/1.1/2022-75 : Marché 2019-20 : Fourniture de conteneurs aériens pour la Communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat » - Signature de l'Avenant n° 1, avec la société UTPM"

CC/46/8.5/2022-76 : Attribution d’une subvention au titre du dispositif départemental en faveur de l’habitat (PIG) à Monsieur et Madame LEBRUN Didier pour des travaux de réhabilitation de leur logement situé 114 impasse de la Citronnelle à Pernes Les Fontaines

CC/46/8.5/2022-77 : Attribution d’une subvention au titre du dispositif départemental en faveur de l’habitat (PIG) à Madame MEYER Henriette pour des travaux de réhabilitation

de son logement situé 195 rue Raspail à Pernes Les Fontaines

CC/46/8.5/2022-78 : Attribution d’une subvention au titre du dispositif départemental en faveur de l’habitat (PIG) à Monsieur GARCIA René pour des travaux de réhabilitation de son logement situé 1 rue Vacquerie à Bédarrides

CC/46/1.1/2022-79 : Collecte des bornes de point apports volontaires sur le territoire de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat.

CC/46/1.1/2022-80 : Marché 2018-155 - Travaux de voirie et aménagements urbains sur l’ensemble du territoire de la communauté de Communes Les Sorgues du Comtat -Signature de l’avenant n° 2 avec la Société COLAS France"

CC/46/1.1/2022-81 : Marché 2022-05 - Elaboration d’un schéma intercommunal de défense extérieure contre l’incendie sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Les Sorgues du Comtat - Signature du marché avec la Société RISCRISES

CC/46/3.3/2022-82 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec la SARL PIZZA STORE Distribution France

CC/46/3.3/2022-83 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec la SARL PROVENCE BATIMENT

CC/46/3.3/2022-84 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec Monsieur Alain SABEUR-CHOUIREF

CC/46/1.1/2022-85 : Travaux de Réseaux Secs et Humides sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat » - Accord Cadre 2021-05 Signature du marché subséquent ordinaire n° 40 avec l’entreprise NEOTRAVAUX

CC/46/1.1/2022-86 : Travaux de voirie et aménagements urbains sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat » - Accord Cadre 2021-04 Signature du marché subséquent ordinaire n° 56 avec l’entreprise COLAS France

CC/46/1.4/2022-87 : Signature d’une convention avec l’agence de communication DEVISOCOM pour le développement du concept INTRIGUE DANS LA VILLE pour la ville de PERNES LES FONTAINES (Intrigue N°1-Réédition N°2

 

- JUIN

CC/46/1.4/2022-88 : Signature d’une proposition commerciale avec la société BERGER-LEVRAULT pour l’accompagnement au passage à la M57 sur SEDIT GF pour le Service des Finances de la Communauté d’Agglomération Les Sorgues du Comtat

CC/46/7.3/2022-89 : Ligne de Trésorerie Interactive – Convention avec la Caisse d’Epargne Montant 4.000.000 euros

CC/46/1.1/2022-90 : Collecte des bornes de point apports volontaires sur le territoire de la Communauté d’Agglomération les Sorgues du Comtat

CC/46/1.1/2022-91 : Mission de Maitrise d’œuvre. Aménagement de voirie et éclairage public avenue Thomas Edison, zone du Fournalet, SORGUES - Signature du marché avec le Bureau d’Étude Infra-TEC

CC/46/1.1/2022-92 :  Prestation d’espaces verts sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat » - Accord Cadre 2021-03 - Signature du marché subséquent ordinaire n° 24 avec l’entreprise PEC

CC/46/1.1/2022-93 : Étude de circulation et de mobilité sur les centres-villes des communes de Monteux, Pernes et Sorgues, acceptation de la proposition financière du bureau d’étude HORIZON CONSEIL

CC/46/1.4/2022-94 : Signature d’une convention pour l’accueil des TIG majeurs sur les communes de Bédarrides et Sorgues

CC/46/1.4/2022-95 : Signature d’une convention pour l’accueil des TIG majeurs sur les communes de Monteux, pernes les Fontaines et Althen des Paluds

CC/46/1.4/2022-96 : Signature d’un contrat avec ONET SERVICES pour une prestation de nettoyage de l’Office de tourisme ainsi que des locaux occupés par les managers de centre-ville à Monteux

CC/46/1.1/2022-97 : Mission de Maitrise d’œuvre. Requalification de l’Avenue René Cassin sur la Commune de Monteux, - Signature du marché avec la Société C2i (mandataire) et l’Atelier Takt (cotraitant)

CC/46/1.4/2022-98 : Signature d’un contrat avec C.M.S pour la location de 5 modules vestiaires et sanitaires pour le Centre Technique Communautaire de Pernes les Fontaines

CC/46/7.1/2022-99 : 32ème Convention Nationale de l’ADCF – Paiement d’une facture avant service fait

CC/46/7.5/2022-100 : Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse et de la Banque des territoires au titre du dispositif PVD pour la réalisation d’une étude relative à l’amélioration de la qualité des espaces publics de proximité-volet « Etude de propreté urbaine »

 

- JUILLET

- CC/46/3.3/2022-101 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec l’UNIVERSTIE POPULAIRE VENTOUX

- CC/46/3.3/2022-102 : Signature d’un bail de courte durée pour la location d’un bâtiment d’activités sur le site du Pérussier à Monteux avec la SARL JARDIN D’HIVER

CC/46/1.1/2022-103 : Marché 2020-05 : Nettoyage du marché dominical de Sorgues. Signature de l'Avenant n° 2, avec la société ONYX MEDITERRANEE

CC/46/8.5/2022-104 : Signature d’une convention avec la SA d’HLM UNICIL portant sur la réservation de deux logements locatifs sociaux – Résidence « Avenue René Cassin » à Monteux

CC/46/1.4/2022-105 : Signature d'un acte d'engagement de mise à disposition des fichiers de données relatives à l'implantation des infrastructures et réseaux de communications électroniques

 

• Décisions du Président - 2021 :

Partie 1

Partie 2 

Partie 3 

Partie 4

 

• Décisions du Président - 2020

  

 DecisisonBureau

> Les décisions du Bureau Communautaire

 

- Décisions du Bureau Communautaire - 2022

DB du 10 janvier 2022

DB du 07 mars 2022

DB du 04 avril 2022

DB du 30 mai 2022

DB du 20 juin 2022

 

- Décisions du Bureau Communautaire - 2021

DB du 22 février 2021

DB du 29 mars 2021

DB du 17 mai 2021

DB du 14 juin 2021

DB du 8 novembre 2021

  

 Arretes

> Les arrêtés

 

- Arrêtés 2022

2022-277 – Arrêté portant délégation de signature de Mme GUIRAO

2022-278 – Arrêté portant délégation de signature de Mme PAYARD

2022-279 – Arrêté portant renonciation des pouvoir de police spéciale des Maires au Président

2022-286 – Arrêté portant constitution du CHSCT

2022-1042 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Thierry LAGNEAU – 1er VP

2022-1043 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Didier CARLE – 2ème VP

2022-1044 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Jean BERARD – 3ème VP

2022-1045 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Michel TERRISSE – 4ème VP

2022-1046 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Laurent COMTAT – 7ème VP

2022-1047 – Arrêté portant délégation de fonction à Mme Patricia NICOLAS – 8ème VP

2022-1048 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Marc MOSSE – 9ème VP

2022-1049 – Arrêté portant délégation de fonction à Mme Sylviane FERRARO – 10ème VP

2022-1050 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Fulgencio BERNAL – 12ème VP

2022-1051 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Cyrille GAILLARD – 13ème VP

2022-1052 – Arrêté portant délégation de fonction à M.Samuel MONTGERMONT – 14ème  VP

2022-1053 – Arrêté portant délégation de de signature à M. Philippe DE DAPPER - DGS

2022-1062 – Arrêté portant annule et remplace l’arrêté portant délégation de fonction à M. Jean BERARD – 3ème VP

2022-1264 - Arrêté portant sur la fermeture annuelle de l'aire d'accueil des gens du voyage intercommunale à Sorgues

2022-1265 – Arrêté portant délégation de fonction à M. Michel MUS – 6ème VP

2022-1283 – Arrêté portant annule et remplace l’arrêté portant délégation de fonction à M. Fulgencio BERNAL – 12ème VP

 

- Arrêtés - 2021

2021-459 - Arrêté portant sur la DECI_

2021-941 - Arrêté AI444.1201.941-LDG CCSC

2021-1111 - Fermeture annuelle de l'AGV Intercommunale de Sorgues

2021-1464 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Sandrine RICHARD

 

- Arrêtés - 2020

2020-372 - Arrêté portant autorisation de permission de voirie

2020-953 - Arrêté portant fermeture de l'AGV

2020-1013 - Arrêté portant délégation de fonction à Mme Carine BLANC 11ème VP

2020-1014 - Arrêté portant délégation de fonction à M. Stéphane GARCIA 5ème VP

2020-1015 - Arrêté portant délégation de signature à M. Thierry LAGNEAU 1er VP

2020-1016 - Arrêté portant délégation de signature à M. Didier CARLE 2ème VP

2020-1017 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean BERARD 3ème VP

2020-1018 - Arrêté portant délégation de signature à M. Michel TERRISSE 4ème VP

2020-1101 - Arrêté portant désignation des membres du comité technique