•  Conseil Communautaire du 13 décembre 2021 

→ Compte rendu des délibérations soumises au
Conseil Communautaire le 13 décembre 2021

Délibération n°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération n°2 - Signature du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Délibération n°3 - Subvention pour l'acquisition de vélo à assistance électrique année 2022

Délibération n°4 - Budget 2022 - Ouverture de crédit avant le vote du Budget

Délibération n°5 - Rapport quinquennal sur les Attributions de Compensation

Délibération n°6 - Budget Principal 2021 - Décision modificative n°2

Délibération n°7 - Budget annexe Le Pérussier 2021 - Décision modificative n°1

Délibération n°8 - Budget annexe SPANC 2021 - Décision modificative n° l

Délibération n°9 - Budget annexe St Hilaire 2- Décision modificative n°2

Délibération n°10 - Budget annexe Zac de la Plaine du Grenache 2021 - Décision modificative n°1

Délibération n°11 - Budgets annexes - Remboursement de frais de personnel budget Mobilité et Pérussier

Délibération n°12 - Attribution de Compensation 2022 - Fixation du montant année 2022

Délibération n°13 - Subvention Association école intercommunale de tennis de table

Délibération n°14 - Création d'un poste de collaborateur de cabinet

Délibération n°15 - Actualisation du tableau des effectifs

Délibération n°16 - Commune de Bédarrides - Etude pour l'aménagement du Bassin de la Seille portée par le Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale

Délibération n°17 - Syndicat Intercommunal Aménagement de la Nesque - Participation 2021

Délibération n°18 - Concession d'aménagement Quartier de Beaulieu, Quartier des Mourgues, Extension Urbaine Monteux - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2020 de la SPL Territoire Vaucluse

Délibération n°19 - Concession d'aménagement Quartier de Beaulieu, Quartier des Mourgues, Extension Urbaine Monteux - Signature de l'avenant n°1

Délibération n°20 - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du Service Public du Traitement des Déchets Ménagers

Délibération n°21 - Convention de partenariat 2019-2021 « Accompagnement à la création et la reprise d'entreprise » : Versement de la part variable 2021 - RILE

Délibération n°22 - Convention de partenariat 2019-2021 « Accompagnement à la création et la reprise d'entreprise » : Versement de la part variable 2021 - Initiative Ventoux

Délibération n°23 - Convention de partenariat 2019-2021 « Accompagnement à la création et la reprise d'entreprise » : Versement de la part variable 2021 - Initiative Terre de Vaucluse

Délibération n°24 - Office de Tourisme Intercommunal Porte du Ventoux - Modification de la Grille Tarifaire des partenariats

 

 

•  Conseil Communautaire du 22 novembre 2021 

 - Compte rendu des délibérations soumises au
Conseil Communautaire le 22 novembre 2021    

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du président

Délibération N°2 - Donné acte des décisions du bureau communautaire

Délibération N°3 - Désignation de délégués à la Commission Consultative de l'Environnement relative à l’avant-projet de Plan d’Exposition au Bruit (PEB)

Délibération N°4 - Dérogation au repos dominical pour 2022 commerces Monteux

Délibération N°5 - SPL Territoire 84 - Concession aménagement centre-ville Monteux - Approbation du CRAC 2020

Délibération N°6 - SMBVA - Rapport activités 2020

Délibération N°7 - Election 8ème Vice-président

Délibération N°8 - Approbation du pacte financier 2021-2026 de la CCSC

Délibération N°9 - Développement d’un projet de production et distribution d'hydrogène sur le territoire - Signature d'un protocole d'accord avec HYNOE

Délibération N°10 - Budget Annexe Pérussier - Admission en non-valeur

Délibération N°11 - Budget Annexe OTI - Admission en non-valeur

Délibération N°12 - Budget Général - Admission en non-valeur des titres de déchetterie

Délibération N°13 - Subvention pour l'association « La rencontre des métiers d'arts » de Pernes

Délibération N°14 - Adhésion au contrat d’assurance groupe CDG84 pour la couverture des risques statutaires

Délibération N°15 - Adoption du protocole d'accord relatif à nouvelle organisation du temps de travail de la CCSC

Délibération N°16 - Autorisation Spéciales d’Absences (ASA) de la CCSC

Délibération N°17 - Approbation de la charte du télétravail de la CCSC

Délibération N°18 - Création d'un poste permanent ou non titulaire

Délibération N°19 - Création d'un poste d'ingénieur principal à temps non complet

Délibération N°20 - Aire d’Accueil des Gens du Voyage à Sorgues - Demande de subvention fonctionnement 2021 auprès du Département de Vaucluse

Délibération N°21 - Guichet Unique - Téléservice des dossiers de DAU et DIA - CGU

Délibération N°22 - Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché de prestation de service relative à l’étude de faisabilité pour un module d’hydrolyse thermique et de méthanation

Délibération N°23 - Sorgues - Aménagement hydraulique du secteur Dauland Poinsard - Approbation de déclaration de projet

Délibération N°24 - ZAC Beaulieu à Monteux - Modification du cahier des charges de cession de terrain - Cession de parcelles pour installation d’un centre équestre

Délibération N°25 - ZAC Beaulieu à Monteux - Contribution financière pour l’extension du réseau public de distribution d’électricité

Délibération N°26 - Signature de la note d'engagement politique relative à la mise en œuvre d'une Convention Territoriale Globale avec la CAF de Vaucluse

  

 

•  Conseil Communautaire du 11 octobre 2021 

  - Compte rendu des délibérations soumises au
Conseil Communautaire le 11 octobre 2021

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°2 - Dérogation au repos dominical pour 2022 pour les commerces de Sorgues

Délibération N°3 - SMBS Rapport activités 2020

Délibération N°4 - SMOP Rapport activités 2020

Délibération N°5 - Instauration du Versement Mobilité

Délibération N°6 - Assainissement collectif - Transfert de compétences

Délibération N°7 - Assainissement collectif - Création budget annexe

Délibération N°8 - Participation au Syndicat de la Via Venaissia 2021

Délibération N°9 - Association ANATOTH - Subvention 2021

Délibération N°10 - ZAC de Beaulieu - Cession de parcelle pour installation centre équestre

Délibération N°11 - Complément au plan d'actions relatif à l'égalité Femmes Hommes - Calendrier Mise en Œuvre

Délibération N°12 - Garantie Emprunt PLUS PLAI SA HLM UNICIL - Prêt 123003 Opé René CASSIN

Délibération N°13 - Garantie Emprunt PHB Booster SA HLM UNICIL - Prêt 123004 Opé René CASSIN

Délibération N°14 - Garantie Emprunt PLUS PLAI SA HLM UNICIL - Prêt 123005 Opé René CASSIN

Délibération N°15 - Garantie Emprunt PHB Booster - SA HLM UNICIL - Prêt 123006 Opé René CASSIN

Délibération N°16 - Garantie Emprunt PLAI Sté 3F RESIDENCES - Prêt 125610 Opé ZAC Beaulieu

Délibération N°17 - Garantie Emprunt PHB Sté F RESIDENCES - Prêt 125609 Opé ZAC de Beaulieu

Délibération N°18 - Garantie Emprunt PLUS PLAI SA HLM UNICIL - Prêt 121894 Opé Hameau des Garrigues

Délibération N°19 - Garantie Emprunt PHB BOOSTER SA HLM UNICIL - Prêt 125021 Opé Hameau des Garrigues

Délibération N°20 - Garantie Emprunt PLS SA HLM UNICIL - Prêt 121715 Opé Hameau des Garrigues

Délibération N°21 - Garantie Emprunt PHB SA HLM UNICIL - Prêt 126810 Opé Hameau des Garrigues

Délibération N°22 - Fixation tarif jeu de piste Intrigue dans la ville

 

 

•  Conseil Communautaire du 20 septembre 2021 

- Compte rendu des délibérations

Délibération n°1 - Donné acte des décisions du Président 

Délibération n°2 - Budget annexe St Hilaire 2 – Décision Modificative N°1

Délibération n°3 - Budget Principal – Décision Modificative N°2

Délibération n°4 - Budget OTI 2021 – Décision modificative n° 1

Délibération n°5 - Budget SPANC 2021 – Décision modificative n° 1

Délibération n°6 - Remboursement des fluides divers acquittés par la CCPRO

Délibération n°7 - Mobilité – Subvention équipement pour l’acquisition de vélos électriques par les particuliers

Délibération n°8 - Association Fly FM - Subvention 2021

Délibération n°9 - Projet voie des papes à Sorgues – Demande de financement Région et FEDER – Changement de plan de financement

Délibération n°10 - Convention d’occupation du domaine public - Implantation de garages à Vélo sécurisés par la SNCF

Délibération n°11 - Dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes – Signature d’une convention d’adhésion avec le Centre de Gestion de Vaucluse 

Délibération n°12 - Transformation de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat en Communauté d’Agglomération

Délibération n°13 - Syndicat Mixte des eaux de la Région Rhône Ventoux - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif

Délibération n°14 - Syndicat Mixte des eaux de la Région Rhône Ventoux - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du Service Public de l’Eau Potable

Délibération n°15 - Rapport d’activités 2020 de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

Délibération n°16 - Syndicat Mixte des eaux de la Région Rhône Ventoux – Désignation des délégués communautaires

Délibération n°17 - Syndicat Intercommunal pour le Transport et le Traitement des Eaux Usées – Désignation des délégués communautaires

Délibération n°18 - Accord d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM UNICIL pour la réalisation d’une opération de 29 logements locatifs sociaux à Monteux – Résidence « Côté Club » - Avenue Jean Rioufol

Délibération n°19 - Accord d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM 3F SUD pour la réalisation d’une opération de 24 logements locatifs sociaux à Monteux – « Fontaite »

Délibération n°20 - ZAC Plaine de Grenache Bédarrides – Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la SAS GSE afin d’obtenir l’autorisation d’exploiter un entrepôt de stockage

 

 

•  Conseil Communautaire du 28 juin 2021

- Compte rendu des délibérations

Délibération n°1 - Décisions Communautaires du Président

Délibération n°2 - Décisions du Bureau Communautaire

Délibération n°3 - Adhésion au Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) pour le territoire de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat

Délibération n°4 - Département de Vaucluse - Convention de soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain

Délibération n°5 - Mobilité - Création d'un comite de partenaires

Délibération n°6 - Levée de prescription quadriennale pour le règlement de facture

Délibération n°7 - Modification d'intitulé du Budget annexe Transport

Délibération n°8 - Avance de trésorerie pour le budget annexe Mobilités

Délibération n°9 - Plan d'actions égalité Femmes / Hommes

Délibération n°10 - Recours au contrat d'apprentissage

Délibération n°11 - SPANC - Transformation d'un poste d'agent technique territorial à temps complet à temps non complet

Délibération n°12 - Actualisation du tableau des effectifs de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat

Délibération n°13 - Signature du "Contrat d'Objectifs Prévention, Tri des déchets et Economie circulaire", associé à la charte "zéro déchet plastique" avec la Région

Délibération n°14 - Engagement des Sorgues du comtat dans l'élaboration d'un Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

 Délibération n°15 - Demandes de suvbentions auprès de la Région PACA et l'ADEME - Etude préalable pour la mise en place d'un dispositif de tri à la source des bio déchets et pour une optimisation du mode de collecte séparée

Délibération n°16 - ZAC des Escampades - Convention financière avec le Syndicat Mixte des Eaux Région Rhône Ventoux pour participation au dévoiement du réseau d'eau potable

Délibération n°17 - Département de Vaucluse - Signature d'une convention de gestion d'une aire de covoiturage labellisée, parking St Martin à Pernes(les-Fontaines

Délibération n°18 - OTI Porte du Ventoux - Dépôt-vente Confrérie de la Fraise

Délibération n°19 - OTI Porte du Ventoux - Approbation des statuts de la future association "SMART Destination Ventoux"

Délibération n°20 - OTI Porte du Ventoux - Convention de prêt d'éléments à des fins d'exposition Espace Talents d'Ici

Délibération n°21 - Tarifs des prestations et des produits mis en vente par l'OTI Porte du Ventoux ou les BIT

Délibération n°22 - ZAC Quartier de Beaulieu - Rectificatif de l'acte de vente signé avec la SPL 84 - Modification de l'assiette foncière Ilôt H3

 

 

•  Conseil Communautaire du 31 mai 2021  

 - Compte rendu des délibérations

Délibération n° 1 - Décisions Communautaires du Président

Délibération n° 2 - Décisions du Bureau Communautaire

Délibération n° 3 - Approbation du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat

Délibération n° 4 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat - Compétence Assainissement

Délibération n° 5 - Préfecture de Vaucluse - Avenant à la convention pour la télétransmission électronique des actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat

Délibération n° 6 - Rapport annuel 2020 du SPANC

Délibération n° 7 - Modification du montant des redevances SPANC

Délibération n° 8 - Modification du Règlement de Service SPANC

Délibération n° 9 - Ligne de trésorerie 2021

Délibération n° 10 - Budget Principal 2021 – Décision Budgétaire Modificative n°1

Délibération n° 11 - Politique de la Ville – Subventions dans le cadre de la programmation 2021

Délibération n° 12 - Politique de la Ville – Subvention programmation 2021 - RILE

Délibération n° 13 - Politique de la Ville – Subvention programmation 2021 – UPV

Délibération n° 14 - Transfert de Compétence - Mobilité

Délibération n° 15 - Mobilité- Subvention d'équipement pour l'acquisition de vélos électriques par les particuliers

Délibération n° 16 - Tarifs du transport Urbain

Délibération n° 17 - Budget annexe Transport- Vote du Budget 2021

Délibération n° 18 - Modification du temps de travail d'un poste d'attaché principal à temps non complet

Délibération n° 19 - Paiement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (ŒTS)

Délibération n° 20 - Convention de financement avec le Département de Vaucluse -Travaux de revêtement EUROVELO 17 VIARHONA Commune de Sorgues

Délibération n° 21 - Plaine du Grenache - Bédarrides - Déplacement d'une ligne basse tension sur le réseau public ENEDIS

Délibération n° 22 - Sorgues -Aménagements hydrauliques du secteur Daulands-Poinsard - Poursuite de la procédure d'utilité publique

Question n° 23 - Taxe de Séjour 2022

Question n° 24 - OTI « Porte du Ventoux » - Convention de billetterie entre l'Office de Tourisme et la SAS Parcs du Sud

Question n° 25 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec le Parc SPIROU

Question n° 26 - Bilan du stock foncier détenu par l'Etablissement Public Foncier PACA

 

 

•  Conseil Communautaire du 12 avril 2021 

 - Compte rendu des délibérations

Délibération n° 1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération n° 2 - Donné acte des décisions du Bureau

Délibération n° 3 - Budget Général Affectation du résultat 2020

Délibération n° 4 - Vote taux TEOM 2021

Délibération n° 5 - Vote taux CFE 2021

Délibération n° 6 - Vote taux TFB 2021

Délibération n° 7 - Vote taux TFNB 2021

Délibération n° 8 -Vote du produit de la taxe GEMAPI 2021

Délibération n° 9 - Attributions de compensation 2021

Délibération n° 10 - Vote du Budget Primitif 2021

Délibération n° 11 - Budget annexe ZAC des Gaffins - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 12 - Vote du budget annexe ZAC des Gaffins 2021

Délibération n° 13 - Budget annexe ZAC des Escampades - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 14 - Vote du Budget annexe ZAC des Escampades 2021

Délibération n° 15 - Budget annexe ZAC des Mourgues - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 16 - Vote du Budget annexe ZAC des Mourgues 2021

Délibération n° 17 - Budget annexe ZAC de Beaulieu - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 18 - Vote du Budget annexe ZAC de Beaulieu 2021

Délibération n° 19 - Budget annexe Site du Pérussier - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 20 - Vote du Budget annexe Site du Pérussier 2021

Délibération n° 21 - Budget annexe St Hilaire II - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 22 - Vote du Budget annexe St Hilaire II 2021

Délibération n° 23 - Budget annexe Plaine du Grenache - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 24 - Vote du Budget annexe Plaine du Grenache 2021

Délibération n° 25 -Budget annexe SPANC - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 26 -Vote du Budget annexe SPANC 2021

Délibération n° 27 - Budget annexe OTI - Affectation du résultat 2020

Délibération n° 28 - Vote du Budget annexe OTI 2021

Délibération n° 29 - Fixation durée amortissement des biens

Délibération n° 30 - Signature avenant 2 CRET 2

Délibération n° 31 - Acceptation mise à disposition - Parcelles Pernes à la CCSC

Délibération n° 32 - Demande d’une aide financière DETR 2021 - Création plateforme déchets verts CCSC

Délibération n° 33 - Demande d’une aide financière DSIPL 2021 - Place Nazareth Pernes

Délibération n° 34 - Demande d’une aide financière DSIPL - Centre-ville Monteux Traversée des Arts

Délibération n° 35 - Signature de la convention d'adhésion Petites Villes de Demain de la CCSC

Délibération n° 36 - Création d’un emploi non permanent Chef de Projet Petites Villes de Demain

Délibération n° 37 - Demande de subvention forfaitaire pour le cofinancement - Banque des Territoires Chef de Projet PVD

Délibération n° 38 - Politique de la Ville - Subvention dans le cadre de la programmation 2021

Délibération n° 39 - Subvention programmation 2021 politique de la ville

Délibération n° 40 - Convention OTI et Fédération de Pêche pour la vente carte pêche

→ Les comptes administratifs et les budgets principaux et annexes sont consultables
en version papier au siège de la Communauté de Communes aux heures d’ouverture. 

 

•  Conseil Communautaire du 8 mars 2021 

- Compte rendu des délibérations

Délibération n° 1 - Donné acte des décisions communautaires

Délibération n° 2 - Elaboration d'un pacte de gouvernance

Délibération n° 3 - Comptes Administratifs 2020 principal et annexes

Délibération n° 4 - Approbation Comptes de Gestion 2020 Principal et budgets annexes

Délibération n° 5 - Compte Administratif 2020 SPANC

Délibération n° 6 - Approbation Compte Gestion 2020 SPANC

Délibération n° 7 - Compte Administratif 2020 OTI

Délibération n° 8 - Approbation Compte Gestion 2020 OTI

Délibération n° 9 - Bilan annuel 2020 des opérations immobilières CCSC

Délibération n° 10 - Rapport d'orientations budgétaires 2021

Délibération n° 11 - Ralliement procédure renégociation contrat groupe assurance CDG84

Délibération n° 12 - Approbation plan prévention bruit dans l’environnement (PPBE) CCSC

Délibération n° 13 - Mise à disposition - Jardin de la Mairie à la CCSC par Monteux

Délibération n° 14 - Rapport d'activité 2019 EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux

Délibération n° 15 - Demande de subvention auprès du CD84 - Planter 20 000 arbres en Vaucluse

Délibération n° 16 - Dépôt candidature CITEO extension consignes tri convention accompagnement

Délibération n° 17 - Appel à projet ‘Plus en avant’ du Vaucluse - Création plateforme déchets verts

Délibération n° 18 - Signature protocole Département84 - Accès ZA Marquette sécurisation RD942

Délibération n° 19 - ZA la Marquette-Concession aménagement SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Délibération n° 20 - Etude sur le développement d’un incubateur économie circulaire CCSC

Délibération n° 21 - OTI Porte du Ventoux - Engagement référentiel de qualité accueil vélo

→ Les comptes administratifs et les comptes de gestion sont consultables en version papier
au siège de la Communauté de Communes aux heures d’ouverture. 

 

 

•  Conseil Communautaire du 25 janvier 2021   

- Compte rendu des délibérations

Délibération N°1 - Donné acte des décisions

Délibération N°2 - Compétence Mobilité - Modification des statuts de la CCSC

Délibération N°3 - Approbation des modifications du PV de mise à disposition du site des Confines par la Communauté de Communes des Sorgues du Comtat à l'Etablissement Public d' Aménagement et de Gestion des Eaux du Sud-Ouest Mont Ventoux

Délibération N°4 - Syndicat Mixte des Eaux Rhône Ventoux - Modification Délib n°4 du 14.12.2020 - Election des délégués

Délibération N°5 - OTI Convention billetterie PARC SPIROU

Délibération n°6 - OTI - Mesure exceptionnelle de gratuité des partenariats touristiques pour 2020

Délibération N°7 - Syndicat d’Aménagement de la Nesque - Participation 2021

Délibération n°8 - Budget annexe OTI et SPANC - Remboursement de frais de personnel au budget principal

Délibération N°9 - Convention collecte déchets D3E avec OCAD3E

Délibération N°10 - Convention de financement et de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au Département de Vaucluse Commune de Sorgues, RD 17 - Mise en sécurité de la route de Châteauneuf du Pape

Délibération N°11 - Convention de financement et de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au Département de Vaucluse Commune de Pernes les Fontaines, RD 38 - Aménagement de l'ancienne route d'Althen des Paluds

Délibération N°12 - Programme petites villes de demain - Création d'un emploi non permanent de Manager de Commerce Centre-Ville

Délibération N°13 - Demande de subvention forfaitaire pour le cofinancement auprès de la Banque des Territoires d'un poste de manager de commerce de centre-ville

Délibération N°14 - Révision du Schéma Départemental pour l'accueil et l'habitat des Gens du Voyage de Vaucluse