• Conseil Communautaire du 25 septembre 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 10 juillet 2023

 

Retrouvez prochainement les délibérations du Conseil Communautaire du lundi 25 septembre

 

 

 • Conseil Communautaire du 10 juillet 2023 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 5 juin 2023

- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 10 juillet 2023

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°2 - Donné acte des décisions du Bureau Communautaire

Délibération N°3 - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Rhône Ventoux

Délibération N°4 - Convention de subvention pour l’année 2023 entre l’AURAV et la CASC

Délibération N°5 - Mise à disposition du site communal de la Gare au profit de la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat dans le cadre du projet « Parc de la Gare - la renaturation d'un ancien site logistique»

Délibération N°6 - Budget Général - Décision modificative n° 1

Délibération N°7 - Budget annexe Collecte des déchets - Modification d’affection de résultat 2022

Délibération N°8 - Budget annexe Collecte des déchets - Décision modificative n°1

Délibération N°9 - Budget annexe Mobilité - Modification d’affection de résultat 2022

Délibération N°10 - Budget annexe Mobilité - Décision modificative n°1

Délibération N°11 - Budget annexe Assainissement Collectif - Modification d’affection de résultat 2022

Délibération N°12 - Budget annexe Assainissement Collectif– Décision modificative n°1

Délibération N°13 - Budget OTI 2023 - Remboursement de la taxe de séjour 2022 Les Cabannes des Grands Cépages

Délibération N°14 - Budget OTI 2023 - Décision modificative n°1

Délibération N°15 - Approbation du plan de financement du projet « Parc de la gare : vers la renaturation d'un ancien site logistique » à Pernes les Fontaines

Délibération N°16 - Subventions et participations 2023

Délibération N°18 - ZAC Beaulieu Monteux - Contribution financière pour l’extension Réseau Public Distribution d’électricité secteur-Ilots E4

Délibération N°19 - ZAC Beaulieu Monteux - Contribution financière pour l’extension Réseau Public Distribution d’électricité secteur-Ilots G3 A1

Délibération N°20 - ZAC Beaulieu Monteux - Contribution financière pour l’extension Réseau Public Distribution d’électricité secteur-Ilots G3 A2

Délibération N°21 -Convention de gestion et de superposition d’affectation du pont de franchissement routier suite à la fermeture du passage à niveau n°06-Althen

Délibération N°22 - OTI Porte du Ventoux - Validation des statuts de l'association Destination Mont-Ventoux Provence et désignation de deux titulaires et de deux suppléants pour siéger au conseil d'administration de l'association

 

 Retrouvez prochainement la délibération manquante du Conseil Communautaire du lundi 10 juillet

 

 

 • Conseil Communautaire du 5 juin 2023 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 3 avril 2023

- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 5 juin 2023

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°2 - Association French Tech Grande Provence - Adhésion 2023 de la CASC et désignation de représentant

Délibération N°3 - Adoption de la programmation 2023 du Contrat de Ville et du versement de subventions

Délibération N°4 - Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2023

Délibération N°5 - Convention d’objectifs avec l’Amicale du Personnel des Sorgues du Comtat -Subvention 2023

Délibération N°6 - SPL Territoire Vaucluse - Modification Capital social - autorisation représentant collectivité à participer au vote de l’AG

Délibération N°7 du 05062023 - Garantie d’emprunt à la SPL Territoire 84 auprès de la Banque des Territoires pour l’opération Beaulieu - Mourgues

Délibération N°8 du 05062023 - Garantie d’emprunt à la SPL Territoire 84 auprès de la Banque des Territoires pour l’opération La Marquette à Sorgues

Délibération N°9 - Garantie emprunt SPL Centre-Ville Monteux

Délibération N°11 - Budget annexe Beaulieu - Décision Modificative n°1

Délibération N°12 - Vote des taux de fiscalité 2023 - Annule et remplace la délibération N° DE467.203.04.2023-16 du 3 avril 2023

Délibération N°13 -Convention de modalités de contribution de la CASC auprès de l’ASL « Lac de Monteux »

Délibération N°14 - Institution du temps partiel et modalités d’exercice

Délibération N°15 - Création d’un dispositif expérimental « Itinéraire transitions professionnelles » coconstruit CNFPT à l’échelle de six collectivités

Délibération N°16 - Tableau des effectifs- transformation de postes en lien avec l’évolution de carrières - création de postes

Délibération N°17 - Délimitation de la résidence administrative de la Communauté d’Agglomération Les Sorgues-du-Comtat

Délibération N°18 - Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE REGIE » dans le cadre du RIFSEEP

Délibération N°19 - Intégration des dépenses d’amélioration de véhicules CASC sur budget principal et budget collecte

Délibération N°20 - Signature d’une convention de financement dans le cadre du contrat d’objectifs territorial (COT) avec l’ADEME

Délibération N°21 - Signature convention financement avec le Département de Vaucluse - création et sécurisation de la RD 942 Sorgues

Délibération N°22 - Convention groupement de commande pour le traitement de déchets ménagers sur la Grand Bassin de Vie d’Avignon

Délibération N°23 - Zac des Escampades II - Cession de terrain à la SCI 4P CANDY - CONFISERIE CLAVEL

Délibération N°24 - Désignation d’un élu représentant de la CASC au sein de la SCIC Provence Numérique

Délibération N°25 - Convention relative à l’attribution d’une aide financière aux covoiturages par KLAXIT

Délibération N°26 - Signature convention avec l’OTI du Grand Avignon pour l’implantation, l’entretien et la valorisation d’une boucle cyclo

Délibération N°27 - Office de tourisme Intercommunal « Porte du Ventoux » - Vente d’agendas perpétuels fabriqués par le musée de l’Ecole d’Autrefois

Délibération N°28 - Rapport annuel 2022 du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Délibération N°29 - Rapport d’activités 2022 du Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues

 

 

 • Conseil Communautaire du 3 avril 2023 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 6 mars 2023

- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 3 avril 2023

Délibération N°1 du 03042023 - Election du Président de séance vote des CA

Délibération N°2 du 03042023 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°3 du 03042023 - Comptes de gestion BP + BA 2022

Délibération N°4 du 03042023 - Compte de gestion OTI 2022

Délibération N°5 du 03042023 - Compte de gestion MOBILITE 2022

Délibération N°6 du 03042023 - Compte de gestion SPANC 2022

Délibération N°7 du 03042023 - Compte de gestion Assainissement Collectif 2022

Délibération N°8 du 03042023 - Comptes administratifs 2022

Délibération N°9 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 OTI

Délibération N°10 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 Mobilité

Délibération N°11 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 SPANC

Délibération N°12 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 Assainissement Collectif

Délibération N°13 du 03042023 - Budget Général-Affectation du résultat 2022

Délibération N°14 du 03042023 - Budget Collecte-Vote de la TEOM 2023

Délibération N°15 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de CFE

Délibération N°16 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de taxe foncière bâti

Délibération N°17 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de taxe foncière non bâti

Délibération N°18 du 03042023 - Budget Général-Vote du produit de la taxe GEMAPI 2023

Délibération N°19 du 03042023 - Budget Général-Vote des AP - CP

Délibération N°20 du 03042023 - Budget Général-Vote du budget primitif 2023

Délibération N°21 du 03042023 - Budget annexe collecte déchets-Affectation du résultat 2022

Délibération N°22 du 03042023 - Budget annexe collecte déchets -vote du budget 2023

Délibération N°23 du 03042023 - Budget GEMAPI-Vote du Budget primitif 2023

Délibération N°24 du 03042023 - Budget annexe ZAC des Gaffins-Affectation du résultat 2022

Délibération N°25 du 03042023 - Budget annexe ZAC des Gaffins-vote du budget 2023

Délibération N°26 du 03042023 - Budget annexe ZAC des MOURGUES-Affectation du résultat 2022

Délibération N°27 du 03042023 - Budget annexe ZAC des MOURGUES-Vote du budget 2023

Délibération N°28 du 03042023 - Budget annexe ZAC des ESCAMPADES-Affectation du résultat 2022

Délibération N°29 du 03042023 - Budget annexe ZAC des ESCAMPADES-vote du budget 2023

Délibération N°30 du 03042023 - Budget annexe ZAC de Beaulieu-Affectation du résultat 2022

Délibération N°31 du 03042023 - Budget annexe ZAC de Beaulieu-vote du budget 2023

Délibération N°32 du 03042023 - Budget annexe saint hilaire 2-Affectation du résultat 2022

Délibération N°33 du 03042023 - Budget annexe saint hilaire 2-vote du budget 2023

Délibération N°34 du 03042023 - Budget ZAC Plaine de Grenache- Affectation résultat 2022

Délibération N°35 du 03042023 - Budget ZAC Plaine de Grenache- vote du budget 2023

Délibération N°36 du 03042023 - Budget annexe site du Perussier-Affectation du résultat 2022

Délibération N°37 du 03042023 - Budget annexe site du Perussier-vote du budget 2023

Délibération N°38 du 03042023 - Budget OTI-affectation du résultat 2022

Délibération N°39 du 03042023 - Budget OTI-vote du budget 2023

Délibération N°40 du 03042023 - Budget Mobilités-affectation du résultat 2022

Délibération N°41 du 03042023 - Budget Mobilités-vote du budget 2023

Délibération N°42 du 03042023 - Budget annexe SPANC- affectation du résultats 2022

Délibération N°43 du 03042023 - Budget SPANC Vote du Budget 2023

Délibération N°44 du 03042023 - Budget assainissement collectif-affectation du résultat 2023

Délibération N°45 du 03042023 - Budget assainissement collectif-vote du budget 2023

Délibération N°46 du 03042023 - Bilan annuel 2022 des opérations immobilières

Délibération N°47 du 03042023 - Ligne de trésorerie - Autorisation

Délibération N°48 du 03042023 - Garantie d’emprunt à la SPL 84 auprès de la Banque Arkéa pour l’opération Prato 6

Délibération N°49 du 03042023 - Tableau des effectifs – Création d’un poste d’agent polyvalent – voirie à temps non complet

Délibération N°50 du 03042023 - Modification protocole accord relatif au temps de travail - Avenant 2 – Modification plages horaires intervention gardiens déchetteries

Délibération N°51 du 03042023 - Prolongation du contrat de projet de manageur de commerce de centre-ville

Délibération N°52 du 03042023 -Garantit GRAND DELTA HABITAT-Pernes-les-Fontaines, Résidence « Le Crillon »

Délibération N°53 du 03042023 - Signature convention objectifs et financement 2023 du SARE

Délibération N°54 du 03042023 - Lancement procédure déclaration Projet 1 Extension de l’entreprise Haladjian - ZA Malautière valant mise en compatibilité du PLU de Sorgues

Délibération N°55 du 03042023 - Règlement de collecte des déchets ménagers résiduels et assimilés - Modif annexe 9 – RI des Déchetteries

Délibération N°56 du 03042023 - Mise en place de solutions de tri à la source des biodéchets sur la CASC 2023-2025 - Dde Subv Etat au titre du Fonds Vert

Délibération N°57 du 03042023 - Commune de Sorgues - MAD voirie de lotissements privés passés dans le domaine public communal à la CASC

Délibération N°58 du 03042023 - Demande autorisation environnementale Société SUEZ Pôle multi-filières valorisation élimination déchets non dangereux

Délibération N°59 du 03042023 - Convent financement transfert temporaire MO au Département de Vaucluse au titre des travaux de la Via Venaissia

Délibération N°60 du 03042023 - Convention avec le SMOP - Participation financière - Réfection de la digue de Chaffunes sur la Commune de Sorgues
Délibération N°61 du 03042023 - Convention billetterie entre l'OT et la SAS parc du SUD

Délibération N°62 du 03042023 - Modification convention prêt d'oeuvre exposition permanente OTI Monteux

 

 

 • Conseil Communautaire du 6 mars 2023 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 13 février 2023

- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 6 mars 2023

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°2 - Maintien du poste de Vice-Président suite à un retrait de délégation

Délibération N°3 - Election du 6éme Vice-Président

Délibération N°4 - Election du 3ème conseiller communautaire délégué

Délibération N°5 - Désignation de délégués au Conseil d’Exploitation pour le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

Délibération N°6 - Rapport d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2023

Délibération N°7 - Convention de mandat Cour école Béraud Monteux

Délibération N°8 - Convention partenariat - FREDON PACA - lutte contre le chancre coloré du platane

Délibération N°9 - Poursuite de l’élaboration du PCAET en articulation avec le CRTE

Délibération N°10 - Convention de partenariat 2023 Vaucluse Provence Attractivité et versement de la cotisation 2023

Délibération N°11 - Demande de subvention FEDER - requalification de l’entrée de Ville Est, avenue René Cassin - Monteux

Délibération N°12 - Demande de subvention Agence de l’Eau – ADEME- Conseil Régional – Conseil Départemental - Modification circuits des Fontaines de Pernes

  

 

 • Conseil Communautaire du 13 février 2023 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 12 décembre 2022

- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 13 février 2023 

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°2 - Donné acte des décisions du Bureau Communautaire

Délibération N°3 - Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Approbation des statuts

Délibération N°4 - Convention de partenariat relative au financement du poste de Coordonnateur du PRE

Délibération N°5 - Actualisation du tableau des effectifs

Délibération N°6 - Autorisation de recrutement de vacataires – Pigistes

Délibération N°7 - Contrat de collaboration COREPILE

Délibération N°8 - Fin de mise à disposition de véhicules et petits matériels

Délibération N°9 - Rapport d’activités 2021-EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux

Délibération N°10 - Institution d’une commission Proximité et Cohésion

Délibération N°11 - Convention de billetterie entre l’Office de Tourisme et le Parc Spirou Provence

Délibération N°12 - CASC - Demande d’une aide financière au titre de la DETR - Exercice 2023

Délibération N°13 - CASC – Demandes d’aides financières au titre de la DSIL - Exercice 2023

Délibération N°14 - CASC - Demandes d’aides financières au titre du Fonds Vert - Exercice 2023 - Projet Plan Lumière

Délibération N°15 - CASC - Demandes d’aides financières au titre du Fonds Vert - 2023 - Avenue René Cassin  - Monteux

Délibération N°16 - CASC - Demandes d’aides financières au titre du Fonds Vert - 2023 - Aménagement centre-ville d’Althen-des-Paluds