• Conseil Communautaire du 25 septembre
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 10 juillet 2023
Retrouvez prochainement les délibérations du Conseil Communautaire du lundi 25 septembre
• Conseil Communautaire du 10 juillet 2023
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 5 juin 2023
- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 10 juillet 2023
Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président
Délibération N°2 - Donné acte des décisions du Bureau Communautaire
Délibération N°3 - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Rhône Ventoux
Délibération N°4 - Convention de subvention pour l’année 2023 entre l’AURAV et la CASC
Délibération N°6 - Budget Général - Décision modificative n° 1
Délibération N°7 - Budget annexe Collecte des déchets - Modification d’affection de résultat 2022
Délibération N°8 - Budget annexe Collecte des déchets - Décision modificative n°1
Délibération N°9 - Budget annexe Mobilité - Modification d’affection de résultat 2022
Délibération N°10 - Budget annexe Mobilité - Décision modificative n°1
Délibération N°12 - Budget annexe Assainissement Collectif– Décision modificative n°1
Délibération N°14 - Budget OTI 2023 - Décision modificative n°1
Délibération N°16 - Subventions et participations 2023
Retrouvez prochainement la délibération manquante du Conseil Communautaire du lundi 10 juillet
• Conseil Communautaire du 5 juin 2023
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 3 avril 2023
- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 5 juin 2023
Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président
Délibération N°4 - Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2023
Délibération N°9 - Garantie emprunt SPL Centre-Ville Monteux
Délibération N°11 - Budget annexe Beaulieu - Décision Modificative n°1
Délibération N°14 - Institution du temps partiel et modalités d’exercice
Délibération N°18 - Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE REGIE » dans le cadre du RIFSEEP
Délibération N°23 - Zac des Escampades II - Cession de terrain à la SCI 4P CANDY - CONFISERIE CLAVEL
Délibération N°28 - Rapport annuel 2022 du Service Public d’Assainissement Non Collectif
Délibération N°29 - Rapport d’activités 2022 du Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues
• Conseil Communautaire du 3 avril 2023
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 6 mars 2023
- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 3 avril 2023
Délibération N°1 du 03042023 - Election du Président de séance vote des CA
Délibération N°2 du 03042023 - Donné acte des décisions du Président
Délibération N°3 du 03042023 - Comptes de gestion BP + BA 2022
Délibération N°4 du 03042023 - Compte de gestion OTI 2022
Délibération N°5 du 03042023 - Compte de gestion MOBILITE 2022
Délibération N°6 du 03042023 - Compte de gestion SPANC 2022
Délibération N°7 du 03042023 - Compte de gestion Assainissement Collectif 2022
Délibération N°8 du 03042023 - Comptes administratifs 2022
Délibération N°9 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 OTI
Délibération N°10 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 Mobilité
Délibération N°11 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 SPANC
Délibération N°12 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 Assainissement Collectif
Délibération N°13 du 03042023 - Budget Général-Affectation du résultat 2022
Délibération N°14 du 03042023 - Budget Collecte-Vote de la TEOM 2023
Délibération N°15 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de CFE
Délibération N°16 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de taxe foncière bâti
Délibération N°17 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de taxe foncière non bâti
Délibération N°18 du 03042023 - Budget Général-Vote du produit de la taxe GEMAPI 2023
Délibération N°19 du 03042023 - Budget Général-Vote des AP - CP
Délibération N°20 du 03042023 - Budget Général-Vote du budget primitif 2023
Délibération N°21 du 03042023 - Budget annexe collecte déchets-Affectation du résultat 2022
Délibération N°22 du 03042023 - Budget annexe collecte déchets -vote du budget 2023
Délibération N°23 du 03042023 - Budget GEMAPI-Vote du Budget primitif 2023
Délibération N°24 du 03042023 - Budget annexe ZAC des Gaffins-Affectation du résultat 2022
Délibération N°25 du 03042023 - Budget annexe ZAC des Gaffins-vote du budget 2023
Délibération N°26 du 03042023 - Budget annexe ZAC des MOURGUES-Affectation du résultat 2022
Délibération N°27 du 03042023 - Budget annexe ZAC des MOURGUES-Vote du budget 2023
Délibération N°28 du 03042023 - Budget annexe ZAC des ESCAMPADES-Affectation du résultat 2022
Délibération N°29 du 03042023 - Budget annexe ZAC des ESCAMPADES-vote du budget 2023
Délibération N°30 du 03042023 - Budget annexe ZAC de Beaulieu-Affectation du résultat 2022
Délibération N°31 du 03042023 - Budget annexe ZAC de Beaulieu-vote du budget 2023
Délibération N°32 du 03042023 - Budget annexe saint hilaire 2-Affectation du résultat 2022
Délibération N°33 du 03042023 - Budget annexe saint hilaire 2-vote du budget 2023
Délibération N°34 du 03042023 - Budget ZAC Plaine de Grenache- Affectation résultat 2022
Délibération N°35 du 03042023 - Budget ZAC Plaine de Grenache- vote du budget 2023
Délibération N°36 du 03042023 - Budget annexe site du Perussier-Affectation du résultat 2022
Délibération N°37 du 03042023 - Budget annexe site du Perussier-vote du budget 2023
Délibération N°38 du 03042023 - Budget OTI-affectation du résultat 2022
Délibération N°39 du 03042023 - Budget OTI-vote du budget 2023
Délibération N°40 du 03042023 - Budget Mobilités-affectation du résultat 2022
Délibération N°41 du 03042023 - Budget Mobilités-vote du budget 2023
Délibération N°42 du 03042023 - Budget annexe SPANC- affectation du résultats 2022
Délibération N°43 du 03042023 - Budget SPANC Vote du Budget 2023
Délibération N°44 du 03042023 - Budget assainissement collectif-affectation du résultat 2023
Délibération N°45 du 03042023 - Budget assainissement collectif-vote du budget 2023
Délibération N°46 du 03042023 - Bilan annuel 2022 des opérations immobilières
Délibération N°47 du 03042023 - Ligne de trésorerie - Autorisation
Délibération N°53 du 03042023 - Signature convention objectifs et financement 2023 du SARE
Délibération N°60 du 03042023 - Convention avec le SMOP - Participation financière - Réfection de la digue de Chaffunes sur la Commune de Sorgues
Délibération N°61 du 03042023 - Convention billetterie entre l'OT et la SAS parc du SUD
• Conseil Communautaire du 6 mars 2023
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 13 février 2023
- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 6 mars 2023
Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président
Délibération N°2 - Maintien du poste de Vice-Président suite à un retrait de délégation
Délibération N°3 - Election du 6éme Vice-Président
Délibération N°4 - Election du 3ème conseiller communautaire délégué
Délibération N°6 - Rapport d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2023
Délibération N°7 - Convention de mandat Cour école Béraud Monteux
Délibération N°8 - Convention partenariat - FREDON PACA - lutte contre le chancre coloré du platane
Délibération N°9 - Poursuite de l’élaboration du PCAET en articulation avec le CRTE
• Conseil Communautaire du 13 février 2023
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 12 décembre 2022
- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 13 février 2023
Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président
Délibération N°2 - Donné acte des décisions du Bureau Communautaire
Délibération N°3 - Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Approbation des statuts
Délibération N°5 - Actualisation du tableau des effectifs
Délibération N°6 - Autorisation de recrutement de vacataires – Pigistes
Délibération N°7 - Contrat de collaboration COREPILE
Délibération N°8 - Fin de mise à disposition de véhicules et petits matériels
Délibération N°9 - Rapport d’activités 2021-EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux
Délibération N°10 - Institution d’une commission Proximité et Cohésion
Délibération N°11 - Convention de billetterie entre l’Office de Tourisme et le Parc Spirou Provence
Délibération N°12 - CASC - Demande d’une aide financière au titre de la DETR - Exercice 2023
Délibération N°13 - CASC – Demandes d’aides financières au titre de la DSIL - Exercice 2023