Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi  de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

 

 

 

 

 

 • Conseil Communautaire du 18 février 2019

- Tableau récapitulatif

Délibération 1-Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2-Complément participation 2018 au Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée de la Nesque

Délibération 3-Signature convention ORANGE France usage candélabres exploitation réseau fibres optiques communes CCSC

Délibération 4-Tarifs des prestations et des produits mis en vente par l'OTI et les BIT- Modif tarif timbre

Délibération 5-Compétence optionnelle EAU - Définition intérêt communautaire

Délibération 6-Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte de la Région Rhône Ventoux

Délibération 7-Signature convention de partenariat 2019-2020 avec la FREDON PACA pour la lutte contre le chancre coloré du platane

Délibération 8-Signature convention avec l'Association PIAF pour la distribution du journal intercommunal

Délibération 9-Désignation conseiller communautaire à l'Association Syndicale Libre Beaulieu Développement à Monteux

Délibération 10-Elaboration du SRADDET - Avis de la CCSC

Délibération 11-Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement

Délibération 13-Subvention 2018 à l'Association de Médiation d'Aide aux Victimes

Délibération 14-Convention de partenariat 2019 entre la CCSC et l'AMAV

Délibération 15-Approbation de la modification des statuts et composition du comité syndical du SMBVA

Délibération 16-Signature convention de partenariat 2019 avec Vaucluse Provence Attractivité et versement cotisation 2019

Délibération 17-Subvention 2018 à l'Association ADTHV Provence Rhône Ventoux

Délibération 18-ZAC Quartier Beaulieu -Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Délibération 19-ZAC des Mourgues - Signature acte authentique vente SPL TERRITOIRE VAUCLUSE